Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
679336c2cc9763289b725202
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Marc MAGNON, Président, et Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller, chargés du rapport. Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL01507_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Marignol
Source officielle14e Chambre
61628869dafa129e39951804
28 mai 2013
28 mai 2013
devant l'obstruction de la Caisse et d'avoir effectué ses opérations et rendu son rapport sans lui avoir communiqué les pièces qu'il a obtenues à savoir le dossier médical remis par la Clinique de Marignane
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 12 Décembre 2005c/Monsieur Y
6253cb2cbd3db21cbdd8d055
6 février 2006
6 février 2006
Karim Né le 19 Décembre 1982 à MARIGNANE (13) Fils de Mohamed et de A... Leïla De nationalité française Demeurant ...,...
Source officielleChambre 1-5
6973a7b3cdc6046d47716d07
22 janvier 2026
22 janvier 2026
C130012025006389 du 07/08/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentant : Me Joël WOLFS de la SELARL LRJ AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON Intimés Nous, Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
6973ac7dcdc6046d4771c0f3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabd
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Jugement rendu (e) le 21 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00249 Copies exécutoires délivrées à : Me Nadège MAGNON
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad911d668940826449c096
29 juillet 2024
29 juillet 2024
d'AIX-EN-PROVENCE, Me Laëtitia CUBAUD-MAHUT, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 15 Juillet 2024 en audience publique devant Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
6708bfef445a086e2bceda1f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda33
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
66ff8579a4ff9ec259c09401
3 octobre 2024
3 octobre 2024
VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Juin 2024 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
6789fc4c11ec33b4fa0f17e2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
6870a4c905f84751fcf0f683
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
67ef71718d5c08d4a262e6b2
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
65aa1f2aa34ad100085816ed
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2e Chambre
6162b8cdefb73d2e55750e32
16 mai 2012
16 mai 2012
demeure afférente à cette facture, contestée rapidement, est intervenue après un silence de près de 2 années; - la facturation du contrat, à la différence du précédent, ne reposait que sur les consom-mations
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6034bb77a69ab0a6eeb88aef
6 octobre 2016
6 octobre 2016
de grande instance de PARIS RG n° 14/00010 APPELANTE SAS CELIO RCS de Bobigny n°B 313 334 856 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Gilles HITTINGER ROUX, substitué par Me Laurent MARTIGNON
Source officielleChambre 11
62760c6c593736057d78a98e
28 avril 2022
28 avril 2022
provisoire --------------------------------------------------------------- DEMANDEUR : Monsieur [J] [L] Chez Maître Jonathan MURÉ, avocat [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me MAIGNAN
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01685_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
MAIGNAN La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04624_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
MAIGNAN La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officiellePage 22 sur 79