Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d497
25 janvier 2011
25 janvier 2011
née le 06 Novembre 1971 à GAP de nationalité Française ... 34670 BAILLARGUES représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3bf
6 avril 2010
6 avril 2010
LA COSTE, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social 19 avenue Saint Lazare 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour
Source officielle1re chambre sociale
63d22a009b3c8605deec1eac
25 janvier 2023
25 janvier 2023
de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTERVENANTE : POLE EMPLOI OCCITANIE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f633
20 janvier 2012
20 janvier 2012
par Me Raphaël CONSTANT, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LA MARTINIQUE, prise en la personne de son représentant légal Place d'Armes Rue Case Négre
Source officielle1ère Chambre D
5fdc32b911bb2756c3339535
13 décembre 2018
13 décembre 2018
E... de la SCP ERIC NEGRE, MARIE C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed3f
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Z..., de nationalité malienne, qui précise que sa collègue, Mme Marie-Christine X... se permettait de lui donner des ordres et qu'elle tenait des propos racistes à son égard en la traitant de " sale nègre
Source officielle1re chambre sociale
6260f91f6d9e13277d6e384b
20 avril 2022
20 avril 2022
substituant Me MAS HEINRICH avocat au barreau de CAHORS (plaidant) INTIMEE : Madame [G] [Z] c/o Met Mme [N] 26 rue Raymond Queneau 66000 PERPIGNAN Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE
Source officielleChambre Civile
64acf3f203c09105db6c0570
10 juillet 2023
10 juillet 2023
3 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - l'a condamnée aux entiers dépens en ce compris les frais d'expertise judiciaire dont distraction au profit de Maître Eric Nègre
Source officielle3e chambre civile
68e89645f14914fb075ebd1f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
juridictionnelle de [Localité 12]) DEFENDEUR A LA SAISINE Monsieur [W] [Z] né le 11 Mars 1940 de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 2] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielleChambre commerciale
67061e43fde28ee4207111d3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
INTIMEE : SARL CHARPENTE CENOMANE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle1ère Chambre
6163d00474df0e9c0194f8ef
30 décembre 2009
30 décembre 2009
SEE JEAN LURBE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code
Source officielle1ère Chambre
6164028380759c6f2497fa16
29 juin 2009
29 juin 2009
/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES LANDES, [N] [W] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE
Source officielle1ère Chambre
61640b189ca2169714632876
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Le présent arrêt a été signé par Monsieur NEGRE, Président, et par Madame PEYRON, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde8
19 février 2008
19 février 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfac
27 mai 2008
27 mai 2008
DU LAC " LES CHENES VERTS ", SYNDICAT DES COPROPR GALERIE MARCHANDE DU LAC " LES CHENES VERTS " RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c314
24 juin 2008
24 juin 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame PUJAU, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a924
27 novembre 2007
27 novembre 2007
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aec2
27 février 2008
27 février 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l' article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f9
22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SARL ARCOLE la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES la SCP SAINT-CRICQ, NEGRE ET LA RUFFIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9a
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Me RIBET de la SCP JOSEPH AGUERA ET ASSOCIES (avocats au barreau de LYON) INTIMEE : URSSAF DES PYRENEES ORIENTALES 26 Rue Petite la Monnaie B.P 59926 66021 PERPIGNAN CEDEX 9 Représentant : Me NEGRE
Source officiellePage 22 sur 47
NEGRE GILBERT TRAITEUR
28/08/2026
Voir →
HOTEL NEGRE COSTE
21/08/2026
Voir →
NEGRE, Coralie, Marie, Monique, NEGRE-MORIN
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
18/08/2026
Voir →
NEGREPELISSE MOTOCULTURE
18/08/2026
Voir →
HOTEL NEGRESCO
18/08/2026
Voir →