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A rès avoir entendu au cours de l'audience ublique : le ra ort de Mme Evrard, résidente-assesseure, les conclusions de Mme Lordonné, ra orteure ublique, et les observations de Me Brocheton, re

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1ère chambre civile B

6448c0b45ca6d8d0f8ef68dd

Appel

25 avril 2023

[J] [B] [Adresse 15] [Localité 4] Représenté par Me Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON, toque : 680 ayant pour avocat plaidant Me Jacques VACCAREZZA de

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1ère chambre civile A

61625107929f6bffa995b42c

Appel

5 juin 2014

SELARL JURISQUES, avocat au barreau de LYON INTIME : [R] [K] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 3] (RHONE) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP DJ VERNE LG BORDET J ORSI

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Se. référés

698ed9dbcdc6046d472b7c34

Appel

7 janvier 2025

ORDONNANCE N° 01 du 07 JANVIER 2025 N° RG 24/00119 - N° Portalis DBVE-V-B7I-CJZJ [T] C/ OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITÉ DE C ORSE

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Chambre 20

63d229da9b3c8605deec1e07

Appel

25 janvier 2023

Par acte du 5 avril 2022, la SCP Ranoux-Orsat et Christophe, mandatée par la SARL Broudic Etienne Leschallier De Lisle & Poumerol, a délivré un procès-verbal de saisie-attribution sur les comptes bancaires

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1ère chambre civile A

66878ce005d6f7f678d491be

Appel

4 juillet 2024

N° RG 22/06858 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ORZT DécisionduTribunal de Commerce de [Localité 12] du 13 septembre 2022 Référé RG : 2022r00071 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

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2ème Chambre

671894b3d8ceca1cd701924a

Appel

22 octobre 2024

[Adresse 7] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Laurence D'ORSO, avocat au barreau

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Chambre 1 A

65b9f4a78452800008b2b542

Appel

24 janvier 2024

aux domiciles de Madame [S] [T], Madame [M] [R], Monsieur [Y] [I], Monsieur [A] [W], Madame [O] [Z], et Monsieur [U] [R] en vertu de l'ordonnance du 28 juin 2022, AUTORISER la SCP Laurence RANOUX-ORSAT

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9e Chambre A

6162cf6a8b4dc27576e7b71d

Appel

25 novembre 2011

depuis son embauche ; suit un chapelet surprenant de propos qui auraient été tenus par certains membres du conseil d'administration, qui plus est lors des offices, tels que : 'abruti, je t'emmerde, orateur

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Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88615

Appel

9 juin 2006

PARIS, vestiaire : E 1570 APPELANT [****************] Me Véronique BECHERET Mandataire liquidateur de Société INTEGRA FRANCE 3/5/7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON représenté par Me Ghislaine D'ORSO

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Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88616

Appel

9 juin 2006

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Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88617

Appel

9 juin 2006

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Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88618

Appel

9 juin 2006

PARIS, vestiaire : E 1570 APPELANT [****************] Me Véronique BECHERET - Mandataire liquidateur de Société INTEGRA FRANCE 3/5/7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON représenté par Me Ghislaine D'ORSO

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1ère chambre civile A

616246bdaf0a1de0eb1b647a

Appel

24 avril 2014

SOCIETE GENERALE siège social : [Adresse 2] [Adresse 2] avec direction de la gestion immobilière : Tour Société Générale [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP DJ VERNE LG BORDET J ORSI

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02208_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

Mathieu Orsi, secrétaire général de la préfecture, a reçu délégation de la préfète de l’Aube, au titre de l’article 1er de cet arrêté, à l’effet de signer tous les actes relevant des attributions de l’

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02677_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

Mathieu Orsi, secrétaire général de la préfecture de l'Aube auquel la préfète a donné, par un arrêt du 18 avril 2023 régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du même jour

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Cour d'Appel

Centre Hospitalier Spécialisé CAMILLE CLAUDELc/Madame Martine Hélène X

6253cd06bd3db21cbdd920eb

Appel

4 mars 2015

barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 janvier 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS

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Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9216f

Appel

16 mars 2015

Béatrice SALLABERRY, Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Présidente, Monsieur Bernard ORS

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Cour d'Appel

SARL FORMOSA BORDEAUXc/SCI GRAPHILOCA

6253cc41bd3db21cbdd8f9ee

Appel

31 mai 2012

devant Monsieur Robert MIORI, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Monsieur Bernard ORS

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1ère Chambre

651bafaecbe2fc83182f8ba4

Appel

2 octobre 2023

écoulé, que se développe des ronces des arbres parfois de diamètre important que j'estime à 10 cm pour les plus gros et qui se développent bien dans le mur écoulé, enchevêtrés avec les ronces, les orties

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