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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
660cf26e7c1ccb0008628f73
2 avril 2024
2 avril 2024
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162e83c7dc295bdec6a5707
29 mai 2012
29 mai 2012
à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Sophie VALAY-BRIERE, Conseiller Philippe
Source officielle2e chambre sociale
651e5376a81daa831884f506
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Philippe CLUZEL, Greffier. * * * FAITS ET PROCÉDURE Par contrat de travail à durée déterminée du 29 avril 2013 jusqu'au 28 octobre 2013 à temps complet (169 heures mensuelles), M.
Source officielleSociale A salle 1
5fddb3047ac8f15a48baeec4
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE Me Philippe C..., liquidateur judiciaire de la SAS METALEUROPE NORD [...]
Source officielleCour d'Appel
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13 octobre 2000
13 octobre 2000
Nybrokajen 15, S - 11148 STOCKHOLM (SUEDE) SOCIETE UNION ET PHENIX ESPAGNOL 86, Boulevard Haussman 75008 PARIS Représentées par la SCP DUTHOIT-DESPLANQUES, Avoués à la Cour Ayant pour Avocat Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85659
28 février 2001
28 février 2001
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MÉTALLIQUES PIGEAT HAZART, SA CIBETANCHE C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'AUBE ET DE LA HAUTE-MARNE d'un jugement rendu le 29 Mars 1999 par le Tribunal de Commerce
Source officielle1ère chambre civile A
616307f55a67331bacec3c08
9 juin 2011
9 juin 2011
2011 Date de mise à disposition : 09 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe
Source officielle21e chambre
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26 septembre 2019
26 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035caa4dac4c131db2445b0
24 février 2016
24 février 2016
28 novembre 2013 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2011046830 APPELANTE SARL BALIMA, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d6
20 février 2007
20 février 2007
. - Résidence Saint Amand 66027 PERPIGNAN représenté par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me Philippe OLIVE, avocat au barreau de PERPIGNAN SARL MUST IMMOBILIER, prise
Source officielleChambre 4-6
643105fd28558704f52e67e9
7 avril 2023
7 avril 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Estelle de REVEL, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Caroline POTTIER.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae84
12 décembre 2007
12 décembre 2007
*********************** RG : 07 / 00067- RG No : 07 / 00358 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LAON en date du 08 décembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS ET INTIMES Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c090
11 juin 2008
11 juin 2008
Jean Philippe Y... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE C / Véronique Jeanine Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d865
12 avril 2024
12 avril 2024
Philippe BLONDEAU, conseiller Greffier : Mme Fatma DEVECI, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e6
20 mars 2003
20 mars 2003
Philippe ALLARD, Conseiller, Greffier présent aux débats et au prononcé : Nathalie NEFF, DEBATS en audience publique du 06 Février 2003 ARRET réputé CONTRADICTOIRE du 20 Mars 2003 prononcé publiquement
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94fcb787c4000862f6bb
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92097
26 février 2015
26 février 2015
L'expertise a démontré que la turbine de ce turbo compresseur était bloquée par un bout de métal non ferreux l'ayant fortement endommagée.
Source officielle1ère Chambre
69e9b005cdc6046d47382192
21 avril 2026
21 avril 2026
Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : M. Xavier DEVAUX, Directeur des services judiciaires de greffe, lors des débats et Mme Leïla ZAIT, Greffier, lors prononcé de la décision.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fd9acb6506235a1400f9ef5
27 novembre 2019
27 novembre 2019
avocat plaidant Me Radu DUTA, avocat au barreau du LUXEMBOURG INTIMÉS Mme [L] [J] [Z] née le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] (VIETNAM) [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Philippe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548294
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe
Source officiellePage 22 sur 149