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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b389
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Robert Y... né le 19 Janvier 1971 à MARSEILLE (13000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d62
28 novembre 2006
28 novembre 2006
***EXPOSE DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Robert X... occupe une maison sise à Mormoiron (84) appartenant à son fils Bruno depuis 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc5e
24 avril 2008
24 avril 2008
Jean Robert X... ayant bouché la canalisation, il a été condamné à rétablir l'évacuation, par ordonnance de référé du 3 mars 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f385
28 février 2012
28 février 2012
qu'il a condamné la compagnie AGF devenue ALLIANZ à garantir son assurée, la SARL cabinet Robert THEVENET, de toute condamnation prononcée à son encontre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f64d
27 janvier 2012
27 janvier 2012
Roger Bertin X... et Mme Marie-George Romaine Danielle Y... se sont mariés le 23 septembre 1987 au Robert, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9b
28 avril 2017
28 avril 2017
née le 26 janvier 1948 à SAINT MANDE (94) et Monsieur Jean-Robert A... né le 9 décembre 1947 à Paris (75018) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba1
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba4
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
Compagnie d'assurances HDI GERLING INDUSTRIE VERSICHERUNG AGc/E.A
6253cac6bd3db21cbdd8c08d
16 juin 2008
16 juin 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 juin 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07/03894
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65a
13 novembre 2008
13 novembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 novembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07/02393
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65f
13 novembre 2008
13 novembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 novembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 01815
Source officielleCour d'Appel
La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Madame Françoise X
6253cae8bd3db21cbdd8c6ef
23 octobre 2008
23 octobre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 octobre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07/01112
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1dc
22 septembre 2005
22 septembre 2005
Les appelants concluent donc à l'infirmation de la décision déférée, à la nullité des contrats pour défaut de cause, Mme A... étant condamnée à en rapporter le bénéfice à la succession de Robert Z...,
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc10
14 avril 2011
14 avril 2011
Robert Camille X... C/ Melle Virginie Sandrine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94772
24 septembre 2019
24 septembre 2019
Représentant : Me Valérie BOISSET ROBERT de la SCP ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme W... J... épouse K...
Source officielleETRANGERS
651d033ffe8d588318c1b02c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
, de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocats au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 03 octobre 2023 à 11h00, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de
Source officielleChambre 3-3
696a909bcdc6046d4791a330
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[S] [Z], né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 6] (Liban), de nationalité française, représentée par Me Pierre ROBERT de l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e165
16 avril 2010
16 avril 2010
Daniel Robert André X... et Mme Marie Kerline ... Z... se sont mariés le 25 juin 2005 au LAMENTIN, ayant souscrit auparavant un contrat de mariage devant notaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c8
25 juin 2013
25 juin 2013
La présente ordonnance a été signée par Monsieur Robert CHELLE, et par Madame Armelle OSSELE-MENGUETE, greffière présente lors du prononcé.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04925_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
216,06 euros correspondant aux débours qu'elle a exposés au bénéfice de M. de Carvalho lors de ses hospitalisations successives au centre hospitalier de Libourne et à l'hôpital d'instruction des armées Robert
Source officiellePage 22 sur 408