maintenue chez la mère, Fixer la pension alimentaire à 200 € par mois et par enfant, Fixer le droit de visite et d'hébergement du père de la façon suivante : Toutes les vacances de Février Pâques et Toussaint

[P] [F] ET COMPAGNIE, représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 - N° du dossier 2025 Intimés : Monsieur [I] [O], représenté par Me James DUPICHOT

21/00053, en date du 25 février 2022, APPELANTE : Madame [S] [B] [U] [Z] épouse [W] née le 30 juin 1977 à THIONVILLE 299 rue des déportés 88100 SAINTE MARGUERITE Représentée par Me Sabine TOUSSAINT

TRESORERIE DE L'OHP VAL TOURAINE HABITAT [...]                                     TRESORERIE MAILLEZAIS-BENET ET VIX [...]                                     

CNP ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuel TOURAILLE, membre de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 96 INTIMÉ : Monsieur [E] [I] né

de la SELARL TOUSSAINT DOMINIQUE, avocat au barreau de RENNES Madame [T] [B] épouse [R] née le 27 Avril 1974 à [Localité 10] [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Me Dominique TOUSSAINT de

Sur le fond, elle conteste la réalité des manquements allégués à son encontre dans la lettre de licenciement concernant les vacances de la Toussaint.

A demande en paiement ou en indemnisation formée par un intermédiaire Grosse délivrée Me TOURAILLE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 MAI 2014 Le vingt huit Mai deux

DBV6-V-B7G-BIKIL AFFAIRE : [Y] [B] C/ [K] [I], [F] [C] épouse [I] MLL/GS demande relative à un droit de passage Grosse délivrée Me TOURAILLE

le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : 8 N° RG : 2024P00035 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emilie PLANCHE Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE

.-23000 SAINTE-FEYRE représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de GUERET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11/ 1890

... s'exercera pendant la totalité des vacances d'hiver et de printemps, outre un week-end par mois, à charge de donner sa disponibilité avec un mois d'avance, et pendant la moitié des vacances de Toussaint

SUR CE : Jules Antoine C... et Marie Félicité C... respectivement décédés ab intestat le 12 juillet 1959 et le 18 juillet 1953 ont laissé habiles à leur succéder leurs cinq enfants : - Paul Toussaint

04 Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de Pontoise N° Chambre : 2 N° RG : 2019F00922 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Typhanie BOURDOT Me Isabelle TOUSSAINT

 : Jugement rendu le 19 Juin 2023 par le tribunal judiciaire de Nanterre N° Chambre : N° Section : N° RG : 22/01870 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me TOUTAIN

APPELANTS Madame [K] [I] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Audrey TOUTAIN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [P]

ETUDE GESTION INVESTISSEMENT CONSEIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey TOUTAIN Me Florence BOUYAC Me Philippe HAGE Décision déférée à la Cour :

Elle a donné à bail cet immeuble le 09 mai 1989 à la société TOURAINE PLAISANCE spécialisée dans le négoce de matériel agricole et de jardinage ainsi que de voiturettes sans permis ; Se plaignant de n'avoir

Vu le courrier de la MSA de Touraine du 26 août 2008 par lequel elle a fait connaître qu'elle n'entendait pas intervenir à l'instance, auquel était joint un état définitif des prestations versées.

fin de chaque mois du vendredi soir à la sortie des classes au dimanche à 20 H, heure du retour au domicile maternel, * hors période scolaire : - pendant l'intégralité des vacances scolaires de la Toussaint