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8 451 résultats pour « Vitale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_22PA04858_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

dispose d'un foyer d'habitation permanent dans les deux États, elle est considérée comme un résident de l'État avec lequel ses liens personnels et économiques sont les plus étroits (centre des intérêts vitaux

Source officielle

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6312ef2a2e6a8e4f13ca6305

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Par acte sous seing privé du 26 juin 2010, la CRCAM a consenti un second prêt à la SCI Vidal, représentée par Mme [E] et M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6788a231b815c30a4df70bd4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[L] [P] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Céline PIRET de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substituée par Me AGIER

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63d37a87d1bc2605de4b4a15

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[N] [Y] un logement sis à [Localité 3], avec un cautionnement de type 'visale' conclu avec la société Action Logement Services.

Source officielle
CA

4e chambre civile

671b35862edfb0b58c05ed6d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SP Confort [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Madame [P] [U] née le 03 Septembre 1954 à

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA05225_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vidal, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA02579_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le rapport de Mme Vidal a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

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CAA

Juge des référés

DCA_25PA03052_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par une décision du 2 janvier 2025, la présidente de la cour administrative d'appel de Paris a désigné Mme Vidal, présidente de la 2ème chambre, pour statuer en qualité de juge des référés, en application

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6360cab53c369c7f74997105

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

045 522 du registre du commerce et des sociétés de Dax, ayant son siège [Adresse 3] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, Représentant : Me Aurélie VIAL

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0ef365bbe450008b2cfb0

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[C] [J] ordonnance de caducité partielle du 07.12.2023 [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau

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CA

Avis

CADA:20143545

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

la construction ; 3) leurs attestations de stages ou de formations poursuivis en dehors du temps de travail, accomplis au sein d'organismes autres que la préfecture de police ; 4) leurs curriculum vitae

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8709a

Appel

5 mai 2004

5 mai 2004

En janvier 1993 une cirrhose d'origine virale Z... fut mise en évidence chez M. X.... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87239

Appel

5 mai 2004

5 mai 2004

En janvier 1993 une cirrhose d'origine virale Z... fut mise en évidence chez M. X.... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d799

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

Vidal X..., né le 10 décembre 1998 à Papeete, .

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CA

Chambre 4-8

627f48ba551627057d32de94

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Rôle N° RG 21/15283 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJ2X [K] [R] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thibaud VIDAL - Me Stéphane CECCALDI Décision déférée

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CA

2ème chambre section A

6274bcde2799a9057d5dd189

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, Présidente de Chambre, Mme Catherine Ginoux, Conseillère, Madame Laure Mallet, Conseillère, GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical

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CA

1ère Chambre A

603337a7ec05fda8692dc7e4

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.

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CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04423_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 août 2025, Mme B..., représentée par Me Vidalie, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2303405 du 23 juin 2025 du tribunal

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02224_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

B et transportant son épouse est sorti de la route du Mont Vial qu'il descendait et a fait une chute de 400 mètres dans le ravin. Les enfants, petits-enfants, frères et sœurs de M.

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CA

TARIFICATION

6520f5c8bb275d83183a3aab

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

En l'espèce, pour rapporter cette preuve, la société [6] produit pour seule pièce, le curriculum vitae de M.

Source officielle