B..., salarié de son prestataire, la société Water European Consulting et la gérante et associée unique de la société Nelly B... conseil chargée d’une mission d’accompagnement pour vision stratégique sur

B..., né le 10 mai 1943 à WATHE UPON DEARBE (ROYAUME-UNI), de nationalité britannique, marié, tour operator, demeurant Barnsley Road Doncaster Pine - Lodge South Yorkshire DN5 8RB - GRANDE BRETAGNE Prévenu

10 m pour la cour, d'après les plans : Lot n 7 : au cinquième étage, sur toute la superficie de l'immeuble, un appartement comprenant cinq pièces principales, entrée, cuisine, cabinet de toilette, water-closets

intérieure (en dehors de la tenue des réunions autorisées en assemblée générale) sous peine d'astreinte, - leur ordonner solidairement de lui remettre les clés permettant l'accès au débarras et au water-closet

juillet 1970, à la section II « définition des parties communes », inclut notamment dans cette catégorie les conduits de fumée (coffres et gaines), les têtes de cheminées, les tuyaux d'aération des water-closet

ROANNE (LOIRE) 42300 19 Quai Commandant de Fourcault, Une maison à usage d'habitation élevée sur sous-sol à usage de caves et garage, de rez-de-chaussée de trois pièces, cuisine, salle d'eau et water-closet

. ; Considérant que selon les énonciations de l'acte d'acquisition le bien indivis consiste en un appartement de quatre pièces principales, cuisine, entrée, dégagement, waters-closets, salle de bains,

*** Monsieur X... est propriétaire d'un magasin au rez-de-chaussée de l'immeuble en copropriété... à Nice,... et d'une cave, avec droit aux water-closets

appartement au 4ème étage gauche en montant l'escalier, comprenant   : une galerie, un salon, une salle à manger, deux chambres à coucher sur le quai, une troisième chambre, cuisine, salle de bains, water-closet

selon le règlement de copropriété, en un appartement au premier étage contenant une entrée, un couloir, un dégagement, une cuisine, une salle de séjour, un salon, deux chambres, une salle de bain et un water-closet

et d'une cuisine, étant précisé à l'acte que, dans sa désignation actuelle, l'appartement, situé au 5e étage, était composé ainsi qu'il suit : entrée, séjour, deux chambres, cuisine, salle de bains, water-closets

COUR D'APPEL DE RENNES N° 282/2025 - N° RG 25/00464 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WASH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et

demeurant [Adresse 8] - [Localité 11] [Y] [W] [H] [X] née le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 10] (PORTUGAL), demeurant [Adresse 8] - [Localité 11] Représentés par Me Albane RUAN, SELARL RUAN-WALTHER

Il ressort de la notice descriptive jointe au dossier de demande de permis de construire que la puissance électrique totale du projet s'élève à 18,4 mega watt-crêtes.

En outre, d’une part, la collectivité de Corse n’est pas fondée à soutenir que cette baisse des chiffres d’affaires sur la période 2015/2016 est due à l’installation d’un centre de lavage Car-Wash près

étaient automatiquement provisionnés " au forfait " par le système informatique, un encours de prêt supérieur à ce seuil déclencheur permettant de présenter le dossier au comité Provision et au comité Watch

non comparante SAUR FRANCE CENTRE OUEST, dont le siège social est 27 rue James Watt Bat-C CS50653-37206 TOURS CEDEX 3 non comparante SOCIÉTÉ GÉNÉRALE POLE SERVICE CLIENTS dont le siège social

A, représenté par Me Walther, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n°2209410 du tribunal administratif de Montreuil en date du 6 juin 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis

Ces éléments, rapprochés des rapports d'Amnesty International, de Human Right Watch, du comité contre la torture de l'organisation des Nations Unies du 28 août 2018 sur la situation des droits fondamentaux

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 2 février 2023 Mme A épouse B, représentée par Me Walther, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2206408 du 3 janvier 2023 par lequel