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66 987 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

PREMIERE PRESIDENCE

6942e7b51655f7b766bb78dc

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Ils expliquent que : - depuis de nombreuses années, le cabinet Vivaldi est le conseil de leur foyer fiscal, qu'ils l'ont donc sollicité en septembre 2022 pour la gestion fiscal d'un accord transactionnel

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

GESTIONc/S.C

69fd8065cdc6046d47047943

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle fait enfin valoir qu'on ne peut pas plus lui reprocher d'avoir continué à assurer la gestion de la copropriété malgré l'absence de renouvellement de son mandat, en l'absence de nouveau syndic, ou

Source officielle
CA

11e chambre

5fd99ed7dfb0689189f8504c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Le nombre de jours travaillés dans l'année ne peut excéder un nombre maximal fixé par l'accord prévu à l'article L. 3121-39. A défaut d'accord, ce nombre maximal est de deux cent trente-cinq jours.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb40cdc6046d47e958b0

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

L'absence de pièces médicales et le constat d'une ITT arrêtée à un jour conduit au rejet des demandes indemnitaires.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a0fe96ccdc6046d4787e225

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Constatant l'existence de nombreux joints irréguliers et d'affleurements ainsi qu'une mauvaise découpe du mitigeur de la salle d'eau, et en l'absence de reprises par l'entreprise, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62bfe09b413a8b69b32bf03b

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

direction de l'état d'épuisement de l'équipe travaillant à la Cabane en raison de la mise en place de nouveaux services pendant l'été 2015 et à la rentrée, puis a encore alerté son employeur sur les nombreuses

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69ef17aacdc6046d47af9a46

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

L'audience s'est tenue au siège de la juridiction, en audience publique en l'absence de l'intéressée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a279

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Cette absence génère donc de nombreuses perturbations qui se traduisent par un manque de régularité et de rapidité dans la gestion des commandes et des disfonctionnements dans le lancement des productions

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CA

Chambre 4-6

69d9e499cdc6046d47d9d874

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Bon nombre de clients désespérés ont quitté définitivement le chantier.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69e1bfb6cdc6046d47878ed4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce n'est pas la première fois que nous avions constaté une telle différence entre votre absence du site pendant plusieurs semaines et l'absence de congés payés déclarés, cela sans la moindre information

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69df2026cdc6046d4747c75c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

* sur les dommages-intérêts pour absence de suivi médical Mme [J] reproche à l'employeur d'avoir manqué à son obligation de sécurité en l'absence d'organisation de tout suivi médical à savoir absence

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CA

8ème Ch Prud'homale

660e431d0740db0008fa960b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Pour ce qui est de la surcharge de travail, elle est également établi par l'entretien annuel d'évaluation pour l'année 2016 dans lequel est précisé que l'année a été marquée par de nombreuses absences,

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CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1c2

Appel

8 février 2012

8 février 2012

lors du rendez-vous du 18 avril 2006, l'absence d'explications sur ses nombreuses absences, lesquelles remettent en cause l'exactitude de ses compte-rendus d'activité ; Que par courrier en date du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69fd75a1cdc6046d47032827

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle fait valoir que ses nombreuses absences l'ont empêchée de mettre un terme à son contrat plus tôt, dès lors que si la salariée n'avait pas multiplié les absences, l'employeur aurait été fixé plus rapidement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c951

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

modifications et surtout de nombreuses tensions et même des conflits aboutissant à des démissions et désengagements.

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

633e704af8faf13e2e973e54

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

, sans justificatif, à deux journées d'une formation, les 17 et 18 mai 2017, -le nombre important de réductions sur le 'poste vente à emporter', parmi lesquelles de nombreuses réductions intégrales.

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5ème chambre sociale PH

6a1e66e5cdc6046d47cacb27

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Choix entre un nombre limité de modes d'exécution et succession d'opérations. Emploi de produit ou de moyens et méthodes ou de vente de services nombreux et complexes.

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CA

Chambre sociale 4-4

68ba6ea45e37b80883ee627a

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sur l'absence d'institutions représentatives du personnel La salariée expose qu'en l'absence de délégué du personnel, elle n'a pu bénéficier d'aucune enquête sur les circonstances de son accident du

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Chambre civile section A

69f19d27cdc6046d47ee1f84

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Par courrier de leur avocat du 11 octobre 2022, les époux [G] ont dénoncé l'absence d'expertise contradictoire et ont contesté avoir eu connaissance d'un quelconque défaut ou non-conformité du conduit

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a0e92d5cdc6046d4764a5d0

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Concernant les reproches liés aux absences injustifiées, la lettre de licenciement mentionne les faits suivants': des absences répétées, sans justification, le vendredi 22 octobre 2021 de 18h00 à 19h00

Source officielle

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