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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
63d37979d1bc2605de4b462a
26 janvier 2023
L'intervention se concluait par l'interpellation de Mme [K] après que celle-ci, sous l'emprise de l'alcool, eût asséné un coup de poing à sa fille.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02160_20231220
20 décembre 2023
A C, les sommes respectives de : - 166 937,04 euros, outre intérêts au taux légal et capitalisation des intérêts, pour Mme D C ; - 35 000 euros, outre intérêts au taux légal et capitalisation des intérêts
Pôle 1 - Chambre 13
68e49e81bf7d454f9ee4873d
6 octobre 2025
Le requérant indique que son préjudice moral a été aggravé par l'arrêt brutal des soins et du suivi qu'il avait mis en place à l'extérieur depuis 2022 pour soigner sa dépendance chronique à l'alcool et
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01052_20240111
11 janvier 2024
; - le taux de perte de la bière à retenir est de 20 à 40 %.
Pôle 4 - Chambre 11
662b43dcfe25450008314a28
25 avril 2024
par la présence d'un taux d'alcool de 0,54 mg par litre d'air expiré et des faits qualifiés de blessures involontaires avec incapacité totale de travail supérieure à trois mois sur la personne de Mme
5ème chambre sociale PH
631834c90876004f131a5ff7
6 septembre 2022
[K] [B] a pris connaissance de faits nouveaux commis dans la nuit du 07 au 08 août 2017, à savoir que le salarié aurait utilisé une arme prohibée de type Taser et aurait agi sous l'emprise d'un état alcoolique
5e chambre civile
654b378056298f8318387b42
31 octobre 2023
[X] [P] aurait été alcoolisé lors de sa prise en charge.
2ème chambre
68e5eff8940fdbe4ba077701
7 octobre 2025
L'extracteur a été déposé par la société TAC le 14 avril 2022.
Cour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cade
3 décembre 2008
* conduit un véhicule alors qu'il se trouvait sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par la présence dans l'air expiré d'un taux d'alcool pur égal ou supérieur à 0, 40 milligramme par litre
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01310_20240219
19 février 2024
par personne, la société ne disposant pas d'une licence l'autorisant à vendre de l'alcool, à 17 950 euros pour la période du 1er juin 2017 au 31 décembre 2018.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02532_20250619
19 juin 2025
En troisième lieu, le vérificateur a retenu que les données transmises ne comportaient pas le taux de TVA. M.
DCA_23MA02533_20250619
DCA_23MA02534_20250619
1ère ch. civile
69d73608cdc6046d479a5d24
8 avril 2026
Il fait valoir que le taux à retenir doit être fixé à 20 % pour correspondre au taux de 10 % fixé par l'expert judiciaire eu égard aux seules séquelles physiques conservées et au taux de 10 % évalué par
Chambre Sociale
63119ddc6f0d304f138e5fa3
1 septembre 2022
[I] sont constants et qu'il importe peu qu'il s'agisse de jus alcoolique ou d'eau souillée par des déchets alcooliques ou cosmétiques, sachant qu'en cas de bouchage de l'évier, il lui appartenait de vider
Chambre commerciale
6864c05d17fdd29c296517b6
1 juillet 2025
Le 10 juillet 2017, la société Le Flore a déclaré à la société Events Made In France la sous-traitance par la société Brasserie Milles de l'approvisionnement des boissons sans alcool et alcoolisées, la
RETENTION ET HO
69d74541cdc6046d479c9819
Le dépistage de son imprégnation alcoolique a révélé un taux de 0,54mg/L d'air expiré à 17h10.
6253cb12bd3db21cbdd8cc8a
18 novembre 2008
caractérisé par la présence dans l'air expiré d'un taux d'alcool pur égal ou supérieur à 0, 40 miligrammes par litre en l'espèce 1, 17 mg par litre d'air expiré, a faussé l'appréciation de tous les risques
1ere Chambre Section 1
636ca6196c7633dcd15b3a5d
25 octobre 2022
L'enquête de police, soulignant, d'une part, le caractère négatif des dépistages d'alcoolémie et de stupéfiants de M.
4ème chambre
DCA_22NT00156_20221014
14 octobre 2022
E D F le VHC, a limité la condamnation à concurrence de 65 % s'agissant des préjudices qui ont été aggravés F l'intoxication alcoolique de la victime.
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