En ce qui concerne les travaux effectués par Monsieur [Y], dans ses réponses apportées le 27 avril 2016 au questionnaire que lui a adressé la caisse dans le cadre de l'instruction de sa maladie professionnelle

En ce qui concerne les travaux effectués par Monsieur [K], dans ses réponses apportées le 21 juillet 2016 au questionnaire que lui a adressé la Caisse dans le cadre de l'instruction de sa maladie professionnelle

I. n'avait pas abouti, de sorte que la seule contrepartie correspondant à son engagement financier correspondait aux travaux effectués sur sa parcelle par Monsieur X... en vertu du mandat conféré, -qu'en

période du 9 novembre 1982 au 29 décembre 1998, d'un montant de 160.933,52 euros, -dit n'y avoir lieu à indemnité d'occupation à compter de l'année 1999, - dit n'y avoir lieu à récompense au titre des travaux

[O] et de son épouse en réponse à sa mise en demeure du 15 juin 2018, M. et Mme [L] ont indiqué que les travaux effectués en 2007 et faisant l'objet des mentions manuscrites relevées par M.

E..., dont les travaux ont inévitablement servi de base aux travaux de Mme A...; sans mettre en cause la qualité du travail fait, il estime excessif de compter 70 heures pour exécuter la mission ; enfin

PRIM'COUTURE par un contrat de travail à durée indéterminée et à temps partiel ; - que la société défenderesse ajoute que la demanderesse ayant cessé de travailler en janvier 2007 ne peut prétendre à

d'acomptes : - facture N° FD07814 d'un montant de 2.000 € TTC, réglée le 26 juin 2016 ; -facture N°FD07815 d'un montant de 6.100 € TTC que la SARL Pavmarie a refusé d'honorer considérant que les travaux

[X] dans la réalisation de ces travaux effectués sous la direction de ce dernier et qu'il ignore l'importance des travaux accomplis par celui-ci.

La société, qui n'avait pas procédé à la déduction de la taxe acquittée sur les travaux effectués sur cet immeuble depuis son acquisition, a demandé le 19 novembre 2020 la restitution globale de la TVA

Surla créance au titre de travaux effectués sur les immeubles indivis M. [D] sollicite le remboursement d'une somme de 49 624,21 euros au titre de travaux effectués et financés par lui.

L'expert a chiffré à environ 520 000 euros le montant des travaux effectués par la locataire dans les locaux.

En tout état de cause, ils sollicitent la condamnation de [R] [Y] à leur verser une somme de 15'291,30 €, sauf à parfaire au titre des restitutions pour les travaux effectués par eux en lieu et place du

avant dire droit qui n'a pas été frappé de pourvoi et qui a déjà tranché une grande partie du litige proposé à la cour par l'appelant dans ses dernières conclusions ; Attendu que s'agissant des travaux

Sur les diligences accomplies : L'ordonnance de référé du 14 avril 2011 avait donné notamment pour mission à l'expert de se faire communiquer tous documents et pièces utiles, de décrire les travaux effectués

Concernant la demande de reprise des désordres, elle indique qu'elle n'est en rien intervenue au titre des travaux effectués par la société SECCMA et dont la S.C.I.

S’agissant des dépenses se rapportant à des travaux effectués sur les locaux professionnels : 7.

d'un courrier manuscrit à l'en-tête du conseil syndical qui expose que les résidents de l'immeuble sont depuis quelques temps incommodés par les fumées et odeurs de la rôtisserie sur rue et que les travaux

bien le passage de la chargeuse qui est à l'origine de l'écroulement de la partie haute du mur ; D'ailleurs, sa conclusion ne comporte aucune ambiguité 'le mur serait donc toujours debout si les travaux

effectués par la SARL Marchand, la première page d'un procès-verbal de réception non datée relatif aux travaux effectués par l'entreprise Assistance Étanchéité (pièce 52), ainsi d'un procès-verbal établi