RÉFÉRÉ du : 13 JUIN 2018 ORDONNANCE No 21 / 2018 No RG : 18/00689 Monsieur André X... C/ Monsieur Philippe Y...

Olivier Y..., fils du troisième mariage d'Andrée C..., qui l'a donné en location.

Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Lucas, substituant Me de Lassus, pour M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.

LUPA Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siége social [Adresse 1] L- 1840 LUXEMBOURG Représentée par Me

ANDRE PACE STRATOS AP C/ S.A.R.L.

Article 3 : Le surplus des conclusions du centre hospitalier de Cayenne Andrée Rosemon et les conclusions de la société Guyane Brésil Transport sont rejetés.

EVEL'UP Représentée par Me Vittorio DE LUCA de la SELARL VERSO AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2240110 INTIMEE S.C.A.

Lupa pour procéder à l'acquisition des SA luxembourgeoises, et que dès le 28 janvier 2007 la SA Lupa s'était largement substituée à l'effort de trésorerie qu'aurait pu consentir la SARL Lupa Patrimoine

André X... C/ M. Frédéric X... M. Francis Y...

André X... a relevé appel de ce jugement.

COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/00074 29 décembre 2016 CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Andrée X...

Ainsi, André Y... était l'oncle utérin de l'enfant née en 1944 (Mme Suzanne Y... épouse A...), laquelle est née de père inconnu.

Andry X... de ses autres demandes, - condamné la Sarl SODIPAL aux dépens ; Vu la déclaration d'appel de M.

BTP, la société Otéis à garantir à hauteur de 10 % les sociétés GPAA, Qualiconsult et André BTP, la société Qualiconsult à garantir à hauteur de 10 % les sociétés GPAA, Otéis et André BTP et la société

André et de Y... Sébastienne De nationalité française Concubine Sans profession Demeurant ...

A l'audience du 25 juin 2024, la SCI Andre Minost a maintenu oralement ses demandes telles que présentées dans son acte introductif d'instance.

DERRIERE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1º SECTION ARRET DU 22 JANVIER 2007 CS d'un jugement rendu le 07 Mai 2004 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES Monsieur André

André X...

Jean-André X... son état de frais vérifié afférent à l'arrêt rendu le 29 juin 2010 ; Qu'ainsi, M.

civile ; CONDAMNÉ la SAS ANDRE VAGANAY aux entiers dépens de l'instance.