CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
5fda1969c51e7e5d54298967
26 septembre 2019
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 mai 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérénice
5fd93793ee6bc11c51a15442
7 mai 2020
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Mars 2020 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérénice
Cour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9211c
6 mars 2015
FRANÇAIS agissant en la personne de son représentant légal 11 boulevard de Sebastopol 75001 PARIS Représentée par Me Danielle SALLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2119 Assistée de Me Bérénice
6253cc05bd3db21cbdd8ee05
19 décembre 2011
née le 04 Janvier 1968 à L'ARBRESLE (69503) ... ... 69690 BESSENAY représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Jean-christophe BESSY, avocat au barreau de LYON (
Pôle 6 - Chambre 7
6287332ac1d4e9057d612e8c
19 mai 2022
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente
6287332ac1d4e9057d612e90
Pôle 1 - Chambre 5
6690c7580d808eb34e455656
11 juillet 2024
Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assisté de Me Victor LEFEBVRE substituant Me Victor CHAMPEY de la SELARL BERENICE
6867653e9f40b42a26419cfc
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur
Chambre A - Commerciale
6799c948d742d0b11d26be6d
28 janvier 2025
du tribunal judiciaire d'Angers du 14 octobre 2024 à 10 heures sur la mise à prix fixée par la BPGO dans le cahier des conditions de vente, - dit qu'en vue de cette vente, la sas Xavier Verger, Bérénice
5fca7153c844d15d22a8eaa2
15 octobre 2020
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, Présidente de Chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de
Pôle 4 - Chambre 8
603580325c2a67a582a3c832
14 avril 2016
domiciliés en cette qualité audit siège N° Siret : 487 849 861 000 25 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Didier Sallin, avocat au barreau de Paris, toque : C0924 substituée par Me Bérénice
15e chambre
6035b092bc7c0f156b977d11
16 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller
615e0d33c25a97f0381f4c45
11 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller
615e0e04c25a97f0381f515d
17 décembre 2014
cour : L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2014, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice
6253cbdabd3db21cbdd8e75f
26 septembre 2011
d'hébergement d'usage, - condamné Pascal X... à payer à Nathalie Y..., pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation des trois enfants communs, une pension alimentaire mensuelle indexée de 600 € pour Bérénice
1ère ch. civile
635b721db201587f74be0439
26 octobre 2022
Jean-Marie MALBESIN de la Scp LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Claire DEWERDT MATMUT [Adresse 10] [Localité 11] représentée et assistée par Me Renaud DE BEZENAC
6710aa73be64d7e5102451e0
16 octobre 2024
représentée et assistée par Me Jean-Marie MALBESIN de la SCP LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen MATMUT [Adresse 10] [Localité 11] représentée et assisté par Me Renaud DE BEZENAC
6788a096a1dbfbd5d79cd580
15 janvier 2025
] représentée et assistée par Me Céline GIBARD, avocat au barreau de Rouen SASU CLINIQUE [Localité 21] [Adresse 8] [Localité 11] représentée et assistée par Me Yves MAHIU de la SELARL DE BEZENAC
Ch. civile et commerciale
69f436f3cdc6046d472d07ab
30 avril 2026
GEOP [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me MAHIU de la SELARL DE BÉZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Entreprise LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD [Adresse 3] [Localité 3]
64f02e6adb41fad969879bba
30 août 2023
2022 APPELANTE : Madame [N] [G] [Adresse 1] [Localité 7] représentée et assistée par Me Caroline ROTH de la SELARL NOMOS AVOCATS, avocat au barreau de Dieppe substitué par Me Renaud DE BEZENAC
Page 23 sur 49
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.