[X] [Q], né le 10 janvier 1963, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL) devenues l'établissement public Charbonnages de France (CDF), du 8 septembre 1980 au 5 juin 1982, puis

[A], il lui est fait obligation de construire un bassin de rétention figurant sur le plan de coupe des façades Sud et Ouest ainsi que sur le plan de masse, - qu'on ne saurait assimiler à un bassin de

Relevant un tarissement progressif de l'alimentation en eau des bassins, en même temps qu'ils constataient que M.

Ce projet ayant révélé l'absence persistante de dispositifs de désenfumage dans les bâtiments existants et de bassin de rétention des eaux d'extinction en cas d'incendie, le préfet du Nord a pris le 10

La société Basile a interjeté appel de ce jugement le 29 novembre 2013.

de la SELARL AUDREY BABIN, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 804 et 805 du code de

B..., - et les observations de Me Bequain de Cornink, représentant l’établissement public d’aménagement et de gestion des eaux du bassin du Viaur. Considérant ce qui suit : 1.

En complément, un bassin tampon de 19 mètres cubes, alimenté par le trop-plein de l’espace d’infiltration le plus bas, est implanté, qui permet d’atteindre le volume cible tampon de 51 mètres cubes.

[U] a informé la société Basic Fit II du risque de fermeture.

En troisième lieu, les désordres relatifs à l'étanchéité de la structure sont des désordres généralisés qui affectent les plages des bassins, les bassins eux-mêmes et les espaces techniques.

A... a demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler l’arrêté du 8 juillet 2020 par lequel le maire de Séez s’est opposé à la déclaration de travaux pour la rénovation d’un bassin et d’une terrasse

Il résulte de ces dispositions que le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, d'une part, fixe, pour chaque bassin ou groupement de bassins, les objectifs de qualité et de quantité des eaux

Toutefois, à partir de la fin de l'année 2015, des dysfonctionnements sont apparus sur les pompes de relevage du bassin.

et du bassin, circonstances qui ont empêché le liner d'être plaqué parfaitement contre les parois.

' Le montant des travaux de remise en état du bassin, à l'identique de l'existant et en réhabilitation, est estimé à 29 275,95 euros (page 15).

[J], ancien propriétaire du fonds [N] a toujours participé à l'entretien et à la réparation du bassin alors à l'air libre, comme M. et Mme [N] par la suite.

antérieure : La société Pouquet a demandé au tribunal administratif de Limoges de condamner la société publique locale de Brive et son agglomération (SPLBA), ou à défaut la communauté d'agglomération du bassin

Bassins de rétention. / Les bassins auront une forme s’intégrant au paysage. (…) Les abords immédiats et talus feront l’objet d’un aménagement paysager pouvant intégrer le minéral et le végétal. / Les

pointe du Cap Ferret depuis sa création, d’apprécier et décrire les impacts de ces opérations sur la protection de l’environnement immédiat de la pointe du Cap Ferret et l’environnement plus large intra bassin

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 mars 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Communauté de communes du Bassin