Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
61630b6642de3d260b993183
5 avril 2012
5 avril 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Janvier 2012, devant : Madame BENEIX, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame PEYRON, Greffier, présente à
Source officielle1ère Chambre
61636a8f22908a2ec611e8da
8 février 2011
8 février 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 Novembre 2010, devant : Madame BENEIX, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame PEYRON, greffier, présente à l'appel
Source officielleChambre Sociale
63c109c4bf9fd47c90a13dea
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[V] des chaussures de sécurité évitant de glisser ou déraper, que le camion-benne était équipé d'une échelle placée à l'arrière du véhicule et que M.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06088_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
à la prestation de préparation du chantier avec mise en place d'une benne sur trois jours paraît excessive pour une mission de débarras et nettoyage et que les dates d'intervention pour la mise en place
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3157
2 avril 2025
2 avril 2025
[H] [W] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
6162a31c36ab09eb9a2fd790
20 mars 2013
20 mars 2013
l'appel des causes, Monsieur AUGEY, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame BENEIX
Source officielle1ère Chambre
6162f6f8b807dfe813d29789
10 mai 2012
10 mai 2012
l'appel des causes, Monsieur AUGEY, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame BENEIX
Source officielle1re chambre sociale
64a50c99b8594705dbfccac9
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 20/00697 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OQDG N°23/145 APPELANTE : SAS DEJEAN HOLDING [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me AMADO avocat pour Me Francette BENE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c1b8c0355000835f6c4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ceci étant, il est dommageable de devoir vous rappeler l'interdiction formelle de monter sur les bennes de déchets.
Source officielle8ème chambre
67ee178751255e24994fc4fb
2 avril 2025
2 avril 2025
La SCI Jero a chargé un prestataire, l'entreprise Escobar, de remplir les bennes.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130501e66d7f6b7b71ed39
29 avril 2025
29 avril 2025
La société [9] et la société [10] exposent que la micro-benne que M.
Source officielle2e chambre civile
63c1092fbf9fd47c90a13ac3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
dont le siège social est [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Antoine BENET
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e19
17 février 2021
17 février 2021
conseil de [Y] [V] déclare : « La procédure est régulière, l'appel est régulier ; [Y] [V] a été hospitalisé à la demande d'un tiers ; les choses se passent mieux ; il reconnaît que le traitement est bénéfique
Source officielle4eme Chambre Section 1
6960b09fcdc6046d47b7d6f9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Une fois celle-ci terminée, sans écraser le mégot, vous l'avez jeté dans ladite benne. Le mégot étant encore incandescent, la benne a pris feu !
Source officielle12e chambre
603373926b5a3d27ff27bfe6
13 juin 2017
13 juin 2017
Services de télécommunications ; transmission et diffusion d'offres en matière de gestion de déchets, de location de bennes, de valorisation et de recyclage de déchets, d'entretien et d'assainissement,
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c4
30 juin 2014
30 juin 2014
de la porte de la benne est due à une défaillance mécanique consécutive à un défaut d'entretien.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616301444c6681071edf66da
28 février 2012
28 février 2012
s'interrogeait sur ses horaires ; que par courrier du 28 Mai 2008 la Société PAPREC Chantiers admettait disposer de camions aménagés mais indiquait que les chauffeurs devaient ouvrir et fermer les bennes
Source officielle15e Chambre A
61609a5a54c6ec55cf71021a
27 juin 2014
27 juin 2014
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JUIN 2014 N° 2014/496 Rôle N° 14/08813 SAS CEPIA C/ SARL XENA INVESTMENTS SA ABN AMRO BANK SCI BRIGITTE BENE
Source officielle3e chambre civile
679331d731df9338379d27df
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Adresse 8] [Localité 20] Représentant : Me Christophe BEAUREGARD de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Entreprise [Y] [ON] [Adresse 10] [Localité 12] S.A.
Source officielle3ème chambre
636ca6976c7633dcd15b3dbe
26 octobre 2022
26 octobre 2022
BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officiellePage 23 sur 140