euros au titre de leur préjudice moral tenant à leurs conditions de vie, - 7 000 euros au titre de leur préjudice moral tenant à l'atteinte de leur honneur, - 479,17 euros au titre de la location du box

voisins en face des lots attestent que l'immeuble de la SCI ne présente depuis toujours aucune configuration d'un accès de voiture, le prix d'acquisition très bas démontre une simple qualification de box

Par lettre du 15 février 2004, Mme [N] a proposé d'acquérir l'appartement, la cave et le 'box' au prix de 1 450 000 € et de restituer la chambre de service.

Public les informant que l'audience sera tenue le 21 Août 2023 à 12 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Elle conteste le fait que l'activité de mise à disposition de bureaux est connexe ou complémentaire à l'activité de la société Modulobox qui est relative à la location de box de stockage.

1 : état usage sol peinture et plafond ; un spot est légèrement descellé ; box 2 : état usage sol peinture et plafond ; box 3 : état usage sol, peinture avec un mur comportant quelques traces et plafond

4G pour 97 euros, -un mois d'abonnement box 4G pour 35,76 euros, -le rachat de la gazinière aux vendeurs pour 300 euros.

[H] [A] pratique la boxe thaï. Le 25 janvier 2024, au cours d'un entraînement réalisé dans le local précité, en présence de M. [B] [M], entraîneur, M. [H] [A] a été victime d'un accident.

IMMOBILIER, moyennant le prix de 310. 340 €, un ensemble immobilier à FLEURY LES AUBRAIS comprenant 80 boxes et garages fermés dont 39 en sous- sol et 41 en rez- de- chaussée ; l'acte authentique devait

en la présence de l'interprète, et avec l'accord de l'avocate d'un policier de la PAF en raison du défaut de sécurité de ladite salle, l'avocate n'ayant pas souhaité que l'entretien se déroule dans le box

en la présence de l'interprète, et avec l'accord de l'avocate d'un policier de la PAF en raison du défaut de sécurité de ladite salle, l'avocate n'ayant pas souhaité que l'entretien se déroule dans le box

[R] portant sur un bien immobilier constitué de 25 parkings extérieurs, transformés en 17 box, moyennant un prix de 350 000 euros. En mars 2017, la SCI Rimarien s'est substituée à M. [R].

Localité 7] ont été réunies le 12 décembre à minuit et que celui-ci est résilié depuis le 13 décembre 2022 ; - Prononcé la résiliation judiciaire du contrat verbal de location portant sur le parking/box

[J] révèlent que celui-ci a été traîné sur plusieurs mètres, Mme [P] [R] ajoutant qu'elle a rentré les chevaux dans leur box. Enfin, le témoignage de M.

[I] [W] et Mme [T] [L] un contrat de bail portant sur un local à usage d'habitation et un box souterrain situés [Adresse 2] à [Localité 3], moyennant un loyer mensuel de 593,21 euros outre 121,74 euros

[B] [Z] un local à usage d'habitation situé au [Adresse 1] à [Localité 5] moyennant un loyer mensuel de 3.715,19 francs outre une provision sur charges de 940,8 francs ainsi que 543,91 francs pour un box

Par acte du 26 février 2018, la société Le Rideau de [Localité 6] a conclu un contrat de location n°CTR-CI 1297 - 0101 portant sur deux défibrillateurs, deux mallettes et accessoires et deux Révolution Box

ainsi rédigée : "nous avons le regret de vous signifier votre licenciement pour motif économique suivant : Arrêt du contrat K-J-S conséquences : arrêt du co-packing arrêt des confections de Box