CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90750
11 juin 2013
Bruno X... C/ Mme Nathalie Y...
Pôle 5 - Chambre 3
603702370c57ad9d1aa104fd
24 juin 2015
Bruno [DQ], M. et Mme [SO] [RY], M. [C] [RE] et Mme [GE] [UM], M.
5ème chambre
DCA_23VE02164_20260219
19 février 2026
A... et à la communauté d’agglomération Grand Paris Sud.
4ème Chambre
6618cf197935f50008be44bf
11 avril 2024
Le 10 novembre 2023, les sociétés Brunerie et Technisphère ont sollicité du juge du contrôle des expertises, la récusation de l'expert.
6253cde9bd3db21cbdd94f02
2 juillet 2021
ARRÊT DU 02 JUILLET 2021 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général :RG 19/23015 -Portalis 35L7-V-B7D-CBFUR Décision déférée à la cour : jugement du 28 octobre 2019 -tribunal de grande
6253cbabbd3db21cbdd8df55
19 mai 2011
représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Bruno DUBOUT, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12150 du 07/ 12/ 2010 accordée
6253c8aebd3db21cbdd85f07
15 janvier 2002
COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 15 JANVIER 2002 RG : 98/01452 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERONNE, STATUANT COMMERCIALEMENT EN DATE DU 22 janvier 1998.
Pôle 6 - Chambre 13
634a4f84acdcd6adff75aa74
14 octobre 2022
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Avril 2019 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 18/00319 APPELANTE SA [4] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bruno
6253ccefbd3db21cbdd91c02
22 octobre 2014
Max X...envers le jugement rendu par le tribunal de grande instance de Montpellier le 19 février 2013 dans l'instance les opposant, ainsi que M.
6253cd0cbd3db21cbdd92229
2 avril 2015
G : 14/ 00008 AJ/ VC TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALES 27 novembre 2013 RG : 11/ 01467 SA AXA FRANCE IARD C/ X...
6253ca7abd3db21cbdd8b22f
25 janvier 2008
Jimmy Bruno Philippe né le 18 Avril 1990 à ORLEANS, LOIRET (045) Fils de X... Frédéric et de Y... Sandrine Célibataire De nationalité française Déjà condamné demeurant ...
DCA_25VE00472_20260512
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bruno-Salel, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Les époux Y...ont engagé une procédure de saisie immobilièrec/Mme Delphine X
6253ccc0bd3db21cbdd91276
11 mars 2014
Bruno GENDROT, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 11 Février 2014 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée à l'audience publique du 11 Mars 2014, par mise à disposition au
6253cd81bd3db21cbdd938ca
10 janvier 2017
G : 15/ 07315 CHANTIER NAVAL DU GRAND VAL C/ SELARL X... A... B...
6253cd5fbd3db21cbdd931b6
30 avril 2015
prononcé en chambre du conseil le trente avril deux mil quinze, par Madame ISSENJOU, président Vu l'enquête préliminaire diligentée à la demande de Monsieur le procureur de la République du tribunal de grande
6253cde8bd3db21cbdd94ecc
25 juin 2021
ARRÊT DU 25 JUIN 2021 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général :RG 19/02946 - Portalis 35L7-V-B7D-B7H46 Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande
6253cde8bd3db21cbdd94ed7
ARRÊT DU 25 JUIN 2021 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 19/01945 - No Portalis 35L7-V-B7D-B7E5F Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande
6253cb92bd3db21cbdd8dd2a
27 janvier 2011
R.G : 09/03799 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 27 Janvier 2011 Décision du tribunal de grande instance de Lyon Au fond du 05 mai 2009 - Loyers commerciaux - RG : 07/00045
1ère Chambre
659e453755379800088471b1
9 janvier 2024
BRUNO LAUDET [M] [X] ET SEBASTIEN TENOUX, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentés par la SCP VISIER PHILIPPE - OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=
1ère chambre civile
616343ed88dc29ccde27f060
16 novembre 2009
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 902 DU 16 NOVEMBRE 2009 R.G : 07/01674 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de BASSE TERRE, décision
Page 23 sur 258