CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

représenté par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Patrick DECOOL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 12 Mai 2011, tenue par Cécile ANDRE magistrat

Source officielle

Page 23 sur 132

← Précédent Suivant →

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93948

Appel

31 janvier 2017

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd9481e

Appel

13 décembre 2019

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine K-DORSCH, Président de Chambre Monsieur Patrice BOURQUIN, Conseiller Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller qui en ont délibéré, Mme Cécile

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9033d

Appel

6 décembre 2012

Greffier lors des débats : Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00332_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

A B, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Audinot représentant la société Tsingoni Hôtel. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b65

Appel

1 octobre 2013

ENVERGURE AVOCATS (Me GEORGET), avocats au barreau de TOURS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 Avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile

Source officielle

Chambre 1-9

68e899ef60ca52a2831c01e6

Appel

9 octobre 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 4

5fd90fdadd8b3fa9b0d5afea

Appel

24 juin 2020

- signé par Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

CHAMBRE 8 SECTION 4

68df5d774a4e15bf2fe4fa9e

Appel

2 octobre 2025

En conséquence : ordonner à Partenord Habitat d'effectuer les travaux nécessaires à l'étanchéisation du logement et à la réparation des traces d`humidité et de moisissures, et de fournir et installer

Source officielle

Chambre des Rétentions

6789f564b7cff8efb7357675

Appel

16 janvier 2025

JANVIER 2025 Minute N° 50/2025 N° RG 25/00136 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEMD (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 14 janvier 2025 à 15h48 Nous, Cécile

Source officielle

Chambre 1-9

680b1da52c124f4fd8d67264

Appel

24 avril 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 4

5fde30ec9e4e350d961da645

Appel

4 juillet 2018

- signé par Madame Irène LUC, président et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 4

5fdbdda54a72f0bcd0062771

Appel

22 janvier 2019

CHAMARD BENSAHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0056 INTIMES Monsieur [I] [J] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 2] (ESPAGNE) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Maître Cécile

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 5

62624875b1a50c277d4c5c92

Appel

21 avril 2022

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Madame Nelly CAYOT, Conseillère Madame Lydie PATOUKIAN, Conseillère Greffier : Madame Cécile

Source officielle

4e chambre civile

644229add2fa6fd0f804033d

Appel

20 avril 2023

de grande instance de Montpellier - N° RG 16/07134 APPELANTS : Monsieur [V] [L] de nationalité Française [Adresse 1] Représenté par Me Thomas de la Morlais substituant Me Laurence-Marie FOURRIER

Source officielle

RETENTIONS

66adc815d17229e482eea6fe

Appel

1 août 2024

[V] [G] [R] né le 08 Février 2001 à [Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] Ayant pour conseil Maître Cécile LEBEAUX,

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd93897

Appel

4 janvier 2017

Chez Monsieur Z... ... ... 20000 AJACCIO Représenté par Me Pierre Henri VIALE, avocat au barreau de BASTIA substituant Me Cécile PANCRAZI-LANFRANCHI de la SCP LANFRANCHI PANCRAZI, avocat au barreau

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9039a

Appel

29 janvier 2013

Greffier lors des débats: Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03755_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2021, Mme B, représentée par Me Fournier-Pieuchot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2001367 du tribunal administratif

Source officielle

4ème chambre commerciale

6a1a7347cdc6046d47748c16

Appel

29 mai 2026

[R] [Q] en qualité de juge commissaire et Mme Cécile Calmels en qualité de juge commissaire suppléant. Nomme la SELARL SBCMJ en qualité de mandataire liquidateur, demeurant [Adresse 4].

Source officielle

2 623 résultats pour « Cécile FOURNIE Me »

2 623 résultats pour « Cécile FOURNIE Me »