[S] et Mme [P] à l'audience d'orientation devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Cambrai.

Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] APPELANTE Madame [V] [Q] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Olivier Lecompte, avocat au barreau de Cambrai

[L] et [P] [R] devant le tribunal de grande instance de CAMBRAI, pour voir ordonner l'ouverture des opérations de compte, liquidation et partage de la succession de M.

ARRÊT DU 28/04/2022 **** N° de MINUTE : 22/486 N° RG 20/05155 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TKU7 Jugement (N° 11-19-560) rendu le 12 novembre 2020 par le juge des contentieux de la protection de Cambrai

EXPRO, JCP de Cambrai APPELANT Monsieur [J] [L] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 6] - de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Guillaume Ghestem, avocat

ARRÊT DU 24 Octobre 2025 N° 1478/25 N° RG 24/01600 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VVYF CV/AL Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Cambrai

14] - de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 8] Représenté par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Olivier Cayet , avocat au barreau de Cambrai

2025 **** N° de MINUTE : 25/767 N° RG 24/05119 - N° Portalis DBVT-V-B7I-V263 Ordonnance de référé (N° 24/00280) rendue le 10 Octobre 2024 par le Juge des contentieux de la protection de Cambrai

Le 23 février 1993, les époux X... ont fait opposition au commandement de payer devant le tribunal de grande instance de Cambrai.

* * * N° MINUTE : N° RG : 06/04253 Arrêt de la Cour de Cassation du 14 mars 2006 Arrêt de la Cour d'Appel de DOUAI (N° 00/06518) du 19 Décembre 2002 Jugement du Tribunal de commerce de CAMBRAI

/ 2008 * * * N° RG : 06 / 04253 Arrêt de la Cour de Cassation du 14 mars 2006 Arrêt de la Cour d'Appel de DOUAI (N° 00 / 06518) du 19 Décembre 2002 Jugement du Tribunal de commerce de CAMBRAI

Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 08/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 00400 Ordonnance (No 10/ 00819) rendue le 01 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2022, Mme A représentée par Me Hélène Detrez-Cambrai demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 juin 2022 du tribunal

Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 15/09/2011 No MINUTE : No RG : 10/04722 Jugement (No 08/01108) rendu le 17 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI

ARRÊT DU 08 Juillet 2022 N° 1191/22 N° RG 20/02093 - N° Portalis DBVT-V-B7E-THJT PS/NB Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI

DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 11/05/2015 *** N° de MINUTE : 275/2015 N° RG : 12/00419 Jugement (N° 10/00823) rendu le 27 Octobre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de CAMBRAI

B, représenté par Me Hélène Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Martigny la somme de 2 000 euros

21 Novembre 2006 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

18 Décembre 2007 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

le 26 février 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN