La Cour était composée de : Monsieur Didier CHALUMEAU, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean- Luc GUERY, Conseiller qui en ont délibéré.

L'ordonnance de clôture a été rendue le 26 septembre 2012 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président de chambre et Monsieur Didier BALUZE

janvier 2013 le tribunal de grande instance de Digne a condamné la Sci la Carretiere à procéder au retrait de diverses installations empiétant sur le fonds de la Sci la Capellane, à savoir la dalle de béton

DIT QUE l'expert aura la faculté, si besoin, de s'adjoindre le concours d'un sapiteur dans toute spécialité différente de la sienne, utile à l'accomplissement de sa mission.

BETON LYONNAIS a pour principale activité le transport et la fabrication de béton. Monsieur Daniel D...

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller

ayant pour avocats postulants, la SCP BREBION CHAUDET, et pour avocat plaidants, Me Didier LE BIHAN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 6051 du 29/ 07/ 2011 accordée par le bureau

*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DOUZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [N] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jérôme MARFAING-DIDIER

Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Président de chambre,de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et de Madame

contesté est entaché d'une erreur d'appréciation au regard des dispositions du 6° de l'article L. 313-11 et L. 511-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; il subvient aux besoins

SARL VEGETAL SERVICES, prise en la personne de Mr Eric Y..., SARL DESIGN VEGETAL, prise en la personne de Mr Didier Z...

14/12/2007 ARRÊT No No RG : 05/06601 CP/CS Décision déférée du 08 Novembre 2005 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE - 03/00663 HYLAIRE Sylvie Didier MOREREAU-HOFFER

MANAUD, Greffier, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

.- Mandataire de SARL ARRAS POLY SERVICES, Me Didier A...- Commissaire à l'exécution du plan de SARL ARRAS POLY SERVICES, SARL ARRAS POLY SERVICES Fatima Y..., UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST

SECTION ARRET DU 11 AVRIL 2023 APPELANTS : d'un jugement rendu le 12 mars 2021 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES Monsieur [O] [P] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Didier

DU 17 OCTOBRE 2024 N° 2024/520 N° RG 23/14367 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFYX [R] [O] C/ [M] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien CAZERES Me Didier

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 632 043147 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Didier

Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN ROUX & ROBERT, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Juin 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier