véhicule, de harcèlement d'une personne par une personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire d'un pacte civil de solidarité sans incapacité, de recel de bien provenant d'un vol, de vol à l'étalage

l'autorité publique, rébellion et de violence sur une personne dépositaire de l'autorité publique sans incapacité le 14 octobre 2017, d'usage illicite de stupéfiants le 3 octobre 2017 et de vols à l'étalage

n'excédant pas huit jours et violence sur une personne dépositaire de l'autorité publique sans incapacité, de vol en réunion sans violence, de vol dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, de vol à l'étalage

rapport de causalité directe, relevant qu'il est permis de retenir a posteriori que Monsieur [R] avait présenté antérieurement à la vaccination litigieuse, trois ans auparavant, des troubles de même étiologie

Le 1er octobre 2013, il a finalement saisi Mme [K], architecte, qui a constaté des affaissements structurels et diverses déformations, notamment du plancher du 1er étage.

L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle.

Il est victime d'une chute de sa hauteur sur le parking de son travail le 18/07/2018, suite à une brève perte connaissance dont l'étiologie reste indéterminée, provoquant un traumatisme de l'épaule gauche

, pose d'éléments préfabriqués avec utilisation de barre à mine ; les travaux comportant des mouvements ou postures avec le bras décollé du corps d'au moins 90°, sans soutien sont décrits ainsi : étayage

Etaient néanmoins évoquées des difficultés psychologiques anciennes réactivées par sa maternité, avec une anxiété de séparation ancienne et des tendances dépressives sous-jacentes, nécessitant un étayage

qui a été validée par l'expert, et que D a été soignée à plusieurs reprises au CHU après les faits litigieux ; en outre, les soins dispensés en métropole se rapportaient également à la recherche étiologique

2017, à la suite du refus opposé par le président de l'université Paris V René-Descartes à sa demande de communication du bilan financier complet concernant l'aménagement de l'animalerie aux 6è et 7è étage

Par acte sous seing privé du 3 décembre 1985, elle a donné le rez-de-chaussée et le premier étage de cet immeuble à bail commercial à la société d'exercice libéral à responsabilité limitée [Adresse 4].

[Q] [L] le lot n° 3, correspondant au dernier étage d'un immeuble dénommé '[Adresse 4]' [Adresse 5] à [Localité 7] Par acte du 07 janvier 2016, M. [F] a acheté à M.

[U] [V] est propriétaire des lots n° l et 3 respectivement au rez-de-chaussée et au deuxième étage de l`immeuble situé [Adresse 7] et [Adresse 1], section AH n° [Cadastre 3], commune de [Localité 12],

Il est mentionné qu'un vaste projet médico-social est en cours et nécessite encore l'étayage de la patiente par le cadre hospitalier fermé.

accident vasculaire cérébral, le premier juge a parfaitement motivé la nécessité du maintien de la majeure protégée à la Tauvrais, comme constituant la solution convenable au regard du coût lié à un étayage

Le premier juge retient que : - l'enfant a été scolarisé en classe Ulis pendant sa formation élémentaire et que malgré cet étayage particulier il avait acquis un niveau de fin de maternelle début CP

justifiée et doit être maintenue au regard du risque potentiellement grave représenté par la répétition de ses crises d'épilepsie et de la non reconnaissance des troubles par le patient et l'absence d'étayage

de l'article L3211-12-1, III, du code de la santé publique, afin que puisse lui être proposée un programme de soins, compte-tenu du certificat médical de situation du 5 juillet 2024 qui indique que l'étayage

Cela lui évite non seulement de se mettre en danger mais également de mettre en place des étayages pour son comportement.