Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
6162fa8c687317f24325aee6
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Monsieur Christian BAUJAULT, Président Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller qui a rapporté qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle9e Chambre C
616323093dbed56e5e2c2ea1
13 octobre 2011
13 octobre 2011
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle9e Chambre C
61638749947dd77ae6de03ff
25 janvier 2011
25 janvier 2011
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163f88e52184c47dc90bb02
18 décembre 2009
18 décembre 2009
répertoire général : 08/00719 ET 08/00740 NOUS, Marie-Christine LAGRANGE, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e1
1 mars 2016
1 mars 2016
procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 JANVIER 2016, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Daniel BACHASSON, président, chargé du rapport et Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90376
1 mars 2013
1 mars 2013
.-31100 TOULOUSE comparant en personne, assistée de Me Florence GRAND, avocat au barreau de TOULOUSE A ÉTÉ CONVOQUE DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ DÉPARTEMENTALE AIDE SOCIALE A L'ENFANCE 1 bd de la
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03141_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Elle soutient que : - la sanction méconnaît le droit à régularisation en cas d'erreur commise de bonne foi, garanti par l'article L. 123-1 du code des relations entre le public et l'administration ;
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01713_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, le juge administratif a toujours la faculté de rouvrir l'instruction, qu'il dirige, lorsqu'il est saisi d'une production postérieure à la clôture
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdbac03c1f5c28b3cdd71e6
11 février 2019
11 février 2019
SMITH LLP, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Audrey J..., avocat au barreau de PARIS PARTIE INTERVENANTE : Monsieur Florent K...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b4
27 octobre 2008
27 octobre 2008
général : 07 / 00725 ET 07 / 00757 NOUS, Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, Conseillère, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence
Source officielleChambre 4-2
643a4238d83dbd04f5fb2905
14 avril 2023
14 avril 2023
TREGUIER, Présidente de chambre, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec02
5 décembre 2011
5 décembre 2011
L'appelant, pour sa part, produit deux attestations émanant de Madame Florence E... et de M. Yves F..., desquelles il résulte que depuis la création de l'activité de croisière de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61627b5692e3db741f8570b8
30 mai 2013
30 mai 2013
nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 1] représenté par : la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Jacques PELLERIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) assisté de : Florence
Source officielleChambre Civile
69d5e932cdc6046d477ba3d1
7 avril 2026
7 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/04/2026 la SELARL DEREC Me Florence GONTIER ARRÊT du : 07 AVRIL 2026 N° : - 26 N° RG 24/03366 - N° Portalis
Source officielle8e Chambre A
616263c710de15342de1484a
13 février 2014
13 février 2014
qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Sirio PIAZZESI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Florence
Source officielleChambre Sociale
63d0d61c81a7b805de12b686
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité
Source officielle3e chambre
63c10a60bf9fd47c90a13e82
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PERRET, Présidente ayant été entendu en son rapport, et Mme Cougard Gwenael, conseiller devant la cour composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame
Source officielle2e chambre sociale
64faba100f624005e653f697
6 septembre 2023
6 septembre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 JUIN 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleChambre 1-2
66ff8584a4ff9ec259c09469
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Florence PERRAUT, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère Greffier
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
642e75ce8b510604f5bc1e4a
5 avril 2023
5 avril 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame MARQUES Florence
Source officiellePage 23 sur 195