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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02327_20250311
11 mars 2025
génétiques menées dans le cadre d'une procédure pénale ont établi la présence de l'empreinte génétique (ADN pur et en mélange) de Mme B sur de nombreux objets saisis tels que des munitions, chargeur de fusil
DCA_22MA01569_20230613
13 juin 2023
B au titre de deux nouvelles infirmités se fonde sur la circonstance que ces infirmités trouveraient leur origine dans une séance de tirs au fusil d'assaut de la manufacture d'armes de Saint-Etienne (FAMAS
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00201_20220530
30 mai 2022
la suite d'un différend avec son épouse poussant cette dernière à fuir le domicile avec les enfants, incendié le logement que le couple occupait à et utilisé son véhicule en état d'ivresse, armé de fusils
3ème chambre
DCA_22TL20296_20230221
21 février 2023
Ces opposants virulents ont alors lancé divers projectiles, en particulier des bouteilles incendiaires, des fusées de détresse en tirs tendus et des pierres, notamment à l'aide de frondes et de puissants
Cour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91524
9 mai 2014
code de l'expropriation dispose que pour qu'un terrain soit qualifié de terrain à bâtir il doit : - être situé dans une zone constructible du POS ou du PLU, - être effectivement desservi par tous les fuseaux
6253c895bd3db21cbdd85af9
2 novembre 2001
Et statuant à nouveau, Voir annuler le jugement entrepris en toutes ses dispositions, Dire et juger le présent arrêt opposable aux Epoux Y..., fusent-ils non comparants.
6253cdd8bd3db21cbdd94b18
9 novembre 2020
Représenté par Maître Gérard DERUSSY de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, ( Toque 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 septembre
Pôle 2 - Chambre 2
616250ff929f6bffa995b39f
21 février 2014
pour les terres polluées par une essence peu dégradée, 46% pour les terres polluées à la fois par une essence peu dégradée et par des engrais azotés et 31% pour celles polluées par du gas oil ou du fuel
6253cbaabd3db21cbdd8df33
23 mai 2011
cumul net de revenus de 1 252 €, soit un revenu moyen mensuel de 104, 33 € - elle justifiait avoir demandé le RSA et devoir supporter des charges mensuelles fixes de 1 361 € (impôts, taxes, EDF, eau, fuel
6253ccecbd3db21cbdd91b67
20 octobre 2014
serait donc pas dans le besoin ; Qu'il annonce une participation aux charges qui révélerait un coût exorbitant d'entretien correspondant à une vaste demeure, notamment celles de la consommation de fuel
6253cc22bd3db21cbdd8f39a
24 janvier 2012
Il est donc demandé de condamner solidairement madame Z... et monsieur Y... à payer à monsieur X..., au titre des dégradations de la maison qui leur avait été louée plus le remplissage de la cuve de fuel
Recours Hospitalisation
6809c73b5f55848ebdc19f79
18 avril 2025
nous pouvons citer par moment la conviction d'étre Dieu, d'étre doué de télépathie avec sa femme (qui semble ne pas exister), d'être un grand inventeur d'un moteur secret permettant de propulser des fusées
Pôle 5 - Chambre 5
6a225d6ccdc6046d4738417f
4 juin 2026
Le 3 octobre 2016, la société GSB a signé un bon de commande n° FBC00196 auprès de la société Europa, d'un montant de 125 000 euros, pour la fourniture de six " cabines de peinture avec brûleur fuel "
6253ca82bd3db21cbdd8b377
30 mai 2008
en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, soustrait frauduleusement du vin rouge, du gel douche, des briquets, des cartes à jouer, des outils, des bidons de fuel
Ch. civile et commerciale
63b7cdd26b63637c907b7d95
5 janvier 2023
preneur ; * sont sans effet toute clause contraire d'un bail mixte ; * les dispositions des articles 1719,1720,606 du code civil sont d'ordre public ; * au mois de juillet 2017, la chaudière au fuel
Chambre A - Civile
66c6d4833aa9e47470f6aafc
20 août 2024
Sur ce : En l'espèce, l'expert judiciairement désigné a notamment indiqué : 'Analyse de l'expert : - La fusée de roue meulée indique un problème de cassure qui a été ressoudée et ensuite meulée.
8ème chambre
6866137627f49a37ec714e0a
2 juillet 2025
trois fenêtres et la porte d'entrée ne sont pas étanches à l'air, une porte n'est pas étanche à l'eau, les installations électriques ne sont pas conformes aux normes de sécurité, la chaudière au fuel
Pôle 4 - Chambre 2
6162603c8672d229b88163b0
11 décembre 2013
aisément accessible par tout usager, tandis que le portillon dont les dames [P] et [O] ainsi que leur locataire commercial réclament la clé est un portillon technique donnant accès au raccordement en fuel
1ère Chambre
6163f88a52184c47dc90baec
30 décembre 2009
de désenfumage des cages d'escaliers ; absence de ferme porte sur les blocs portes des chambres ; éclairage d'évacuation insuffisant ; chaufferie et lingerie dans la même pièce ; absence de coupure fuel
6253c9a8bd3db21cbdd88f37
1 février 2007
Il précise : - que le 3 mars 2000 avait été conclue entre l'association Le Nouveau Fusier (créée sous l'égide de Monsieur Hervé D... pour la mise en valeur du patrimoine voltairien) et l'association
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