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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-7
5fd988063d19a9782902a3bf
16 janvier 2020
16 janvier 2020
JANVIER 2020 N°2020/ 8 Rôle N° RG 17/01915 - N° Portalis DBVB-V-B7B-76LN [T] [T] C/ SA LOGIS FAMILIAL Copie exécutoire délivrée le : à : SCP GOBERT
Source officielle14e Chambre
616307fe5a67331bacec3c58
4 mai 2011
4 mai 2011
02410 Association METALOVOICE C/ [D] [L] SARL LE LOUP BLANC EVENEMENTS CPCAM DES BOUCHES DU RHONE DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Jacques GOBERT
Source officielleCour d'Appel
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21 novembre 2016
21 novembre 2016
GOBERT de la SCP PAYEN-PRADINES (Toque 74), avocat au barreau de la GUADELOUPE. INTERVENANTES FORCEES Melle Asia Jean A...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ff3d456d3290e00e0e7a4a
15 avril 2025
15 avril 2025
[D] 'au sortir d'une courbe boisée dans une zone bordée à gauche d'habitations pavillonnaires et à droite d'une aire dégagée, rase, elle même bordée de bois et taillis', soit à proximité de la forêt.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87638
31 mars 2005
31 mars 2005
BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître FLOCHON, Avocat, (TOQUE 281) SA COMPAGNIE ALBINGIA Siège social : 41 rue Schweighaeuser 67009 STRASBOURG représentée par Maître DE FOURCROY, Avoué assistée par Maître GOUET-JENSELME
Source officielle4e chambre civile
6960f8d0cdc6046d47be2331
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[T] ont constitué la Sas Earth Race. 4.
Source officielleChambre 2-4
66863cd9b1dbbe3bae6000f2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
nouveau de ces chefs et y ajoutant, RELEVER que de son vivant, Madame [I] [Z] a recelé la somme de 845.095 euros issue des détournements des tableaux, sculptures, objets d'arts, collection de timbres rares
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a32
26 octobre 2007
26 octobre 2007
La cour de cassation a reproché à la cour d'appel d'avoir dit que la rupture du contrat de travail s'analysait en une démission au motif que les rares contestations fondées ne présentaient pas une gravité
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ca
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Directoire de la Société GEIMEX ... 75004 PARIS représentés par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistés de Maître Edouard de LAMAZE, avocat plaidant pour la SCP CARBONIER LAMAZE RASLE
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd8561c
4 octobre 2002
4 octobre 2002
X... a acquis le 17 septembre 1997, de Monsieur et Madame Z... une chatte "d'exposition et de reproduction" de race RAGDOLL, appelée Noisette de Shangrila pour un prix de 1143,37 ; que les époux Z..
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d5d189ce3057d201c97
25 avril 2022
25 avril 2022
ARKOTAL LOGISTIQUE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Patrick-Hugo GOBERT, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Alexandre FAVARO
Source officielleChambre A - Commerciale
68f07f4647396eb608bc063e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
TRAINING TECH 'ITM GRADUATE SCHOOL', agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Aurélien GOGUET de la
Source officielleChambre 1-9
68df5f1538ac3a658931dde9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Localité 6] demeurant [Adresse 7] Tous deux représentés par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Cécile PION de la SELAS GOBERT
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00385_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 février 2023, la commune d'Aix-en-Provence, représentée par Me Gobert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 décembre 2022
Source officielle2ème chambre section C
6a0fefbacdc6046d4788f6a0
21 mai 2026
21 mai 2026
de la chaudière non conforme, 5° : poteau de l'avancée du toit de l'entrée se désolidarisant de la maison, 6° : problèmes électriques (raccordements et boîtes de connexion non conforme, dans les goulottes
Source officielleChambre 3-4
5fd969f94ac31055c6ca5b5e
6 février 2020
6 février 2020
Le taux sera modifié en fonction du taux Jyske Bank Funding Rate applicable à la date de tirage du prêt.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ffe
6 mars 2002
6 mars 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS DÉCISION Cour d'Appel de Pau Cabinet du Premier Président Décision du 06 mars 2002 Dossier N° 02/00017 Objet : Demande en revendication d'un bien mobilier (Chien de race
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864fa
30 janvier 2003
30 janvier 2003
d'identité Attendu que le procès-verbal d'interpellation justifie l'initiative des policiers, de ronde à bord d'un véhicule automobile, par le fait que leur attention a été attirée par un individu de race
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01898_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
correctionnel de Nice à une peine de 18 mois d’emprisonnement dont 9 mois avec sursis probatoire pendant deux ans pour des faits d’injure publique en raison de l’origine, de l’ethnie, la nation, la race
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
67f750c86527a11effc4b7b5
9 avril 2025
9 avril 2025
La dénomination 'RASF' n'y figure pas. Ces documents n'indiquent pas qu'un 'département' dans l'organisation de la société HSBC est un 'service' pour la mise en oeuvre du PSE.
Source officiellePage 23 sur 357