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représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me GALLAND INTIMÉ Monsieur Hervé Jean Guy Léon Z...

Source officielle

CAA

Juge des référés

DCA_25BX03126_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

dans les huitres du bassin d’Arcachon.

Source officielle

CAA

3ème chambre

DCA_21TL00670_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que la commune de Molitg-les-Bains n'est pas assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée.

Source officielle

1ère ch. civile

6971ccbbcdc6046d473565d4

Appel

21 janvier 2026

bassin d'un volume supérieur.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd8667c

Appel

19 novembre 2002

DU 19 Novembre 2002 ---------------------------- P.L - M.Z Hervé X... C/ S.A.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c610

Appel

29 mai 2008

MERCER, Monsieur Hervé X... X... a créé la S. A. S.

Source officielle

8ème chambre

68008c9becbbb650faffb16b

Appel

16 avril 2025

Par exploits des 5 et 6 mars 2018, la MAF a fait appeler en garantie la société Hervé Thermique et son assureur, la société l'Auxiliaire.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd8669c

Appel

6 novembre 2002

Résidence Park B... 29470 PLOUGASTEL DAOULAS représenté par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assisté de la SCP CABINET BERGOT - BAZIRE BESNARD JOUYAUX, avocats Association BREIZ STOCK CAR CLUB OGEC De

Source officielle

Ch.protection sociale 4-7

65aa3112009f81000890dd20

Appel

18 janvier 2024

l'affaire entre : S.A. [5] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE représentée par Me Rachid MEZIANI de la SARL MEZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0084 substituée par Me Herve

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92034

Appel

17 février 2015

En considération de ce certificat médical, le 20 juin 2011, l'EARL la Ferme des Herveries et M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86921

Appel

18 juin 2003

Hervé X... C/ Fernand Y..., Geneviève Z... RG N : 01/01190 - A Y... Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d790

Appel

10 février 2011

Christine Z... et Hervé X... ont contracté mariage le 24 juillet 1993 à Bruay La Buissière sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle

CHAMBRE DES REFERES

64cc95160fec5dd96933f928

Appel

3 août 2023

Les Toitures du Bassin à payer à M.

Source officielle

17e chambre

642e76128b510604f5bc2053

Appel

5 avril 2023

[O] a été engagé en qualité de chargé d'études, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 2 avril 2012, par la société Hervé SA.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d54f

Appel

20 janvier 2011

2011 *** JOUR FIXE No MINUTE : No RG : 10/ 07027 Ordonnance (No10/ 6869) rendue le 09 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Hervé

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e27e

Appel

22 juin 2011

RG N : 10/ 00596 AFFAIRE : Hervé X..., Christelle Y... C/ Stéphanie Z..., Christophe A...

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

, serviettes de bain à capuche, set de table en matières plastiques, set de table en matières textiles, dessous de carafe (linge de table), dessous de verre en tissu (linge de table), dessous de verre

Source officielle

RETENTIONS

67f8af3db5ff6e72c9612408

Appel

9 avril 2025

d'arme blanche ou incapacitante de catégorie D et non respect d'une interdiction judiciaire de port d'arme pour une durée de 5 ans prononcée le 30 novembre 2023 par le tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

63c79b08da31367c908eb53b

Appel

17 janvier 2023

Se plaignant des nuisances générées par cette construction, en raison de vues plongeantes sur le jardin et la villa ainsi que de la perte partielle du panorama sur le bassin d'Arcachon avec diminution

Source officielle

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Journal officiel

Créations

BAZIN, Enzo Yann Hervé

SIREN 999982309Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

29/01/2026

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Créations

BAZIN, Hervé, Raymond, André

SIREN 100159946Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

27/01/2026

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Procédures collectives

BAZIN, Hervé, Antoine, Georges, HISSLER, Marie-Christine, épouse BAZIN

Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d’actif. Mandataire liquidateur : SELARL ETUDE GANGLOFF & NARDI, prise en la personne de Me Salvatore NARDI, 2, rue Jean-Louis Etienne, BP 70819, 57140 Norroy-Le-Veneur. N° RG : 24/00048

09/11/2025

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Procédures collectives

BAZIN, Hervé, Antoine, Georges, HISSLER, Marie-Christine

Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée. Insolvabilité notoire fixée au 18 mars 2024. Mandataire judiciaire : SELARL ETUDE GANGLOFF & NARDI prise en la personne de Me Salvatore NARDI, 2 rue Jean-Louis Etienne, BP 70819, 57140 Norroy le Veneur. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation. Ce délai est augmenté de deux mois pour les

14/02/2025

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Créations

BAZIN MULTI SERVICES, BAZIN, Didier, Hervé, Dominique

SIREN 523014264Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

14/05/2023

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