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12 451 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de3

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Bruno X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93aa5

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 14 Février 2017 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 14 Mars 2017, par mise à disposition

Source officielle
CA

1ère Chambre

60331ce010b6038e8302c877

Appel

26 septembre 2017

26 septembre 2017

CREPIN, Conseiller Assesseur : Madame Marie-Pierre ROLLAND, Conseiller GREFFIER : Madame Catherine VILLENEUVE, lors des débats, et Madame Marie-Claude COURQUIN, lors du prononcé, DÉBATS :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90570

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Appelant, représenté par Me Jean-marie ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Hélène DONNIO, avocat au barreau de RENNES ET Madame Mireille Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fce

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Bruno X... C/ M. Christian Y..., Mme Christiane Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff6f

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

Bruno X...a été régulièrement assigné. La clôture a été fixée au 24 mai 2012.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f4ea8452800008b2b55e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 25/01/2024 **** N° de MINUTE : N° RG 21/02234 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TSIF Jugement (N° 11-20-585) rendu le 05 mars

Source officielle
CA

Chambre civile

6690c7470d808eb34e455550

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [F] [T] épouse [E] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Mark BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fde1dad08d1feba3454a41c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 15 mai 2018 *** Exposé du litige L'EARL Bruno B...

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fce3cc8d6ea26f688da63f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

01 février 2024 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AJACCIO 23/00010 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE 01 Octobre 2024 Nous, Thierry BRUNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c8b

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

Le fait qu'elle n'ait pas procédé au remplacement de Bruno X... n'est pas non plus constitutif d'un abus en l'absence de tout autre élément.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66960d0a53a3547449c24181

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

**** Vu la requête en rectification d'erreur matérielle présentée le 6 mars 2024 par Me Lhermie, conseil de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae0f

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

C/ Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat de la SCP d'avocats Z..., Bernard, FrancoisOrdonnance rendue ce jour, TROIS AVRIL DEUX MILLE HUIT par Nous, Marie-Colette BRENOT, Première Présidente de

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CA

5ème Chambre

686f4c8fd3976f57d00d3114

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 352 580 765, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bad

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

X... ... 29870 LANDEDA non comparante ET : Maître Bruno Y... ... ... 29600 MORLAIX non comparant, représenté par Me François LE LEYOUR, avocat au barreau de RENNES *** Maître Bruno

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6707700981e733ee26982d5f

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[U] a interjeté appel de l'entier dispositif de la décision du 22 mai 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee4e

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Bruno X..., né le 4 février 1959, est entré à compter du 18 novembre 1980 à la Caisse d'Epargne Ile de France Nord et a été engagé en qualité d'employé de guichet par contrat du 5 mai 1981.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162776aa2bc6369e8386cb9

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Marie-Antoinette COLAS Conseillère Madame Catherine BRUNET, Conseillère

Source officielle
CA

Référés Premier Président

69fd73a5cdc6046d4702cd17

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

L'affaire a été appelée à l'audience du 5 février 2026, puis renvoyée contradictoirement à la demande des parties aux audiences du 5 mars 2026, 26 mars 2026 et 23 avril 2026, date à laquelle elle a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ebd

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Bruno Nut, vérifié à hauteur de la somme de 1 140,51 € , aux motifs que : - la présidente de la chambre des avoués est saisie d'une plainte contre l'avoué du contestant, M.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/07/2026

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Créations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

04/05/2026

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Radiations

Brunot, Nicole Marie Thérèse, Roskam

SIREN 413371238Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2024

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Modifications diverses

, BRUNOT, Audrey, Marie-Françoise, Danielle, SZCZYRBA

SIREN 539730036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

25/05/2021

Voir →

Radiations

BRUNOT, Isabelle, Marie-Thérèse, GODIN

SIREN 450958947GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

19/12/2012

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