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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
671b35632edfb0b58c05eb9d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Juge des contentieux de la protection d'[Localité 3] en date du 07 Février 2024, RG 23/00573 Appelante Mme [Z] [L], née le 23 janvier 988 demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Margaux MEDIELL
Source officielleRéférés du PP
6896d74efd8bd33bb83ea537
8 août 2025
8 août 2025
par Me Jean-Marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Arthur MOREL, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Jean-François MERIENNE
Source officielleChambre commerciale
668397f48da90185712ea481
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[M] [T] a acquis, moyennant un prix de 17.340.000 FCFP, les engins suivants : - camion Mercedes immatriculé 217 123 NC - camion Mercedes immatriculé 217 124 NC - pelle hydraulique 312 Caterpillar
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b8
27 avril 2009
27 avril 2009
ARDEN EQUIPEMENT ZI de Montjoly 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES COMPARANT, concluant par Me Estelle PIERANGELI, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BLOCQUAUX BROCARD, avocats au barreau de CHARLEVILLE-MEZIERES
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd87
10 octobre 2007
10 octobre 2007
190 et une Mercédès 230.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed64
23 janvier 2012
23 janvier 2012
De cette union, sont issus trois enfants : - Yasmine X..., née le 20 octobre 2004 à Limoges, - Meriem X..., née le 17 août 2006 à Limoges, - Mohamed X..., né le 03 octobre 2007 à Limoges.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff39ce303a1b38839f7d71
15 avril 2025
15 avril 2025
15 AVRIL 2025 APPELANT : [F] [P] né le 20 Mai 1963 à [Localité 13] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Nina LARGERON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Meriem
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd867ae
24 octobre 2002
24 octobre 2002
courant 1995 et 1996, exercé à but lucratif une activité de production, de transformation, de réparations ou de prestation de services, ou accompli un acte de commerce en l'espèce l'activité de " médium
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891ff
17 septembre 2007
17 septembre 2007
* ** MOTIFS Rappel des données utiles du litige Au mois de janvier 1998, Monsieur Y... a acquis auprès de la société GORRIAS AUTOMOBILES, un véhicule neuf de marque Mercedes modèle
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3ef
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Subsidiairement il fait valoir que son épouse ne saurait se voir attribuer la jouissance du véhicule Mercedes alors qu'elle a un autre véhicule.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90845
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Il résulte des pièces versées à la procédure et en particulier des procès verbaux établis par la gendarmerie de Sari Solenzara que le véhicule Mercedes de type 4 x 4 conduit par Z...Frédéric a percuté
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6440d81fe704a005d1ed70d3
19 avril 2023
19 avril 2023
Ainsi au vu de toutes les pièces communiquées par les consorts [E] et par la compagnie MAIF, il n'est pas démontré que Mme [V] [E] était le conducteur habituel du véhicule de marque MERCEDES immatriculé
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6a1a7626cdc6046d4774f303
28 mai 2026
28 mai 2026
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 19 mars 2025, la société Axa, intimée, demande à la cour de': - lui donner acte de ce qu'elle s'en rapporte sur le mérite et le bien-fondé de l'appel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
634f9598b5afe5adfff28a98
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 APPELANTE : [U] [C] [Adresse 2] [Localité 1] non comparante INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
634f9599b5afe5adfff28a9e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 APPELANTE : [K] [M] [Adresse 2] [Localité 1] non comparante INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES TSA 10007 [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
634f9599b5afe5adfff28aa2
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 APPELANTE : [U] [N] [Adresse 2] [Localité 1] non comparante INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN
Source officielleChambre Prud'homale
64a8fefd03029105dbedbf9a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Compte tenu de sa valeur, il a demandé à Mme [M] de l'assurer temporairement jusqu'au 23 décembre 2017 en remplacement de la Mercedes vendue le 11 novembre 2017.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603580325c2a67a582a3c7c4
14 avril 2016
14 avril 2016
opposé par le débiteur ; que l'article 1690 du code civil n'indique pas de délai impératif dans lequel la signification doit intervenir ; Que le défaut de déclaration de créance de la société MERCEDES
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a192d7fcdc6046d4754b4da
28 mai 2026
28 mai 2026
jusqu'à parfait paiement, - a ordonné que l'indemnité d'immobilisation de 25 000 euros consignée en la comptabilité de Maître [K] [F], Notaire à [Localité 6], sera remise intégralement à Messieurs
Source officielleChambre 3 A
63d0d59b81a7b805de12b50d
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Il produit également un bon de commande en date du 14 août 2018 portant sur un véhicule de marque Mercédès classe C pour un montant de 64 494,39 euros, prévoyant la reprise du véhicule objet du contrat
Source officiellePage 23 sur 107