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1 979 résultats pour « Michèle Vally »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03801_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle

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CAA

4ème chambre

DCA_18PA20476_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

condamner le groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin à leur verser les sommes de 14 066,52 euros TTC au titre des travaux supplémentaires, 697 385,68 euros TTC au titre du différentiel de valorisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c2

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

. : 04 / 04844 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Michel Louis Marc X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69f1a07fcdc6046d47ee629e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Eligibilité et valorisation salariale Dans le respect des dispositions communes visées à l'article 1.2 ci dessus, les conditions d'éligibilité et de valorisation de la validation des compétences dans

Source officielle
CA

3e chambre civile

65321ad19e4ea48318f5aca7

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Sabine MICHEL, Greffière.

Source officielle
CA

3e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb745d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Sabine MICHEL, Greffière.

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca5e64ed976c452144f0c8

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Condamner in solidum la SCI Atoll France et la SARL Astation au paiement de 20 000 € au titre de la moins-value du bien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fde2

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

98847- NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juillet 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel

Source officielle
CA

2ème chambre section A

626cd2e3bd20aa057d9f37c4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

LAPEYRE [V] AUDEMARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Michel DIVISIA de la SCP

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

627a00d6dd6bd9057dc56bc8

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

N° RG 22/00038 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIY4W [B] [N] [F] [Y] épouse [U] C/ SARL SOCA [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Michèle

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CA

1ere Chambre

6031e3865b086f1d052f000d

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

la SELARL JEAN-MICHEL ET I... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee4

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

O. prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 1 Avenue de la Vallée B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d040

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

assistée de la SCP PASQUALON NOELLE-MATHIEU ARNAUD, avocats au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Anne-Marie DURAND, Président, Monsieur Jean-Michel

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CAA

2ème chambre

DCA_24TL00084_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

en litige, est titulaire du grade de ... et n’a jamais demandé à intégrer la filière administrative ; de plus, elle bénéficiait d’une ancienneté dans la fonction publique bien moindre à la sienne ; Vallis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69d5e8f0cdc6046d477b9ef4

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Les intimés répliquent que : sur l'application de l'abattement de droit commun dans la déclaration de plus-value - le formulaire de déclaration de plus-value ne comprend effectivement pas l'abattement

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CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d204

Appel

25 juin 2009

25 juin 2009

a eu lieu le 26 Mai 2009 L'affaire a été mise en délibéré au 25 Juin 2009 La Deuxième Chambre Civile de la Cour d'Appel de Lyon, Section A composée lors des débats et du délibéré de : Madame Michèle

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CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e8

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

au barreau de VAL D'OISE Situation : Redressement judiciaire **************** Monsieur Mickaël Y...

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03151_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Une endocardite à staphylocoque doré au niveau de la valve aortique était alors diagnostiquée et entraînait son décès le 27 novembre 2009. Mme F...

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CA

Chambre pôle social

697afa79cdc6046d470fe752

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

DEUX MILLE VINGT SIX par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Mme Karine VALLEE

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

6710aa63be64d7e5102450b6

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de

Source officielle