Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
653a06e9d0451e8318d0eb95
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6034888b2a7ed475e034a3cf
23 novembre 2016
23 novembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Michel BUSSIERE, président - Agnès THAUNAT, conseiller - Didier PODEVIN, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 23 Novembre
Source officielle2ème CH - Section 1
6799c4445331f58c9ee8700c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BERFIL immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 838 463 412, représentée par sa gérante Madame [M] [W] épouse [B] [Adresse 7] [Localité 3] Représentées par Me Jean Michel GALLARDO, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdd60b4e78a5909946ff9c3
18 septembre 2018
18 septembre 2018
NICE DÉFENDERESSE AU CONTREDIT : Société COOP DANMARK A/S prise en la personne de ses représentants légaux Roskildevej 65 Albertslund DANEMARK représentée par Me Matthieu Z... et Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c7
12 février 2009
12 février 2009
ACTI SUD 21160 MARSANNAY-LA-COTE représentée par Me Michel HALLEL, avocat au barreau de STRASBOURG substitué par Me Jessy SAMUEL, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE : Madame Rachida X... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ee
30 mai 2007
30 mai 2007
Numéro de sécurité sociale ... ... 30130 ST PAULET DE CAISSON comparant en personne, assisté de la SCP JUNQUA & ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON, plaidant par Me Chrytelle MICHEL, COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d43d
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Conseil de Prud'hommes du MANS, du 01 Février 2010, enregistrée sous le no F 09/00200 ARRÊT DU 18 Janvier 2011 APPELANTE : Madame Caroline X... ... 72110 BONNETABLE représentée par Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e97e
29 novembre 2011
29 novembre 2011
SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SA EDA représentée par ses dirigeants légaux 22/28 rue Henri Barbusse 92110 CLICHY représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b53
30 novembre 2015
30 novembre 2015
APPELANT Monsieur Alex X... ... ... 97190 GOSIER Comparant en personne Assisté de Maître Isabelle MICHEL-GABRIEL, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SA BNP PARIBAS GUADELOUPE Place
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA01801_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 avril et 10 mai 2022, la société Beachcomber Ltd, représentée par Mes Michèle Dauvois et Sophie Borenstein, demande au juge
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed46
12 octobre 2011
12 octobre 2011
HUBERT, avocat au barreau de PARIS INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 21 Juin 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef26
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Alexis X..., né le 3 octobre 1977, a été engagé le 1er septembre 1999 par la société SECAN, filiale de la société HONEYWELL EUROPE SERVICE, en qualité d'apprenti comptable.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
642bbfdbd49e0104f58f0157
3 avril 2023
3 avril 2023
CEFIMAP Ayant son siége social [Adresse 2] [Localité 3] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Michel ARTZIMOVITCH de la SELEURL CABINET D.A, avocat au barreau de PARIS
Source officielleRéférés
688d9d6ba7cb93066e4439ec
1 août 2025
1 août 2025
Dont le siège social est situé [Adresse 11] [Localité 2] (PAYS-BAS) ayant pour avocat Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de Douai PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de
Source officielleChambre sociale 4-6
65aa30e5009f81000890dd0a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE -BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 19/00665 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Michel
Source officielle3e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c31
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ALLIANZ Filière Indemnisation Construction CSI Dommages et CRAC [Adresse 14] [Adresse 19] [Localité 12] Représentée par Me Séverine VALLET de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162677b12fe6a3e85a6c78a
12 décembre 2013
12 décembre 2013
- signé par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Flora CAIA, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86eef
18 décembre 2003
18 décembre 2003
COUR D'APPEL DE VERSAILLES PRUD'HOMMES ------ 17ème chambre sociale ARRET PRONONCE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE de Madame X..., Greffier, LE DIX HUIT DECEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a53e
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Enfin les attestations rédigées par Michel C..., Jacques D..., Suzanne E..., Jacques F..., si elles font état d'une activité professionnelle de Pascal X..., ne la qualifie à aucun moment d'activité salariale
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e90a
14 septembre 2011
14 septembre 2011
PASQUET, avocats au barreau de CHARTRES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 08 Juin 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officiellePage 23 sur 85