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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

6620b8cfbd6a8f00086abae7

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Elle a, à nouveau, été placée en arrêt de travail pour accident du travail à compter du 25 juin 2018 en raison d'acouphènes des 2 oreilles à type sifflement se majorant depuis 3 jours.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034be4c8a795ba9932ae914

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières ou en plaqué à savoir bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), bracelets (bijouterie), breloques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61625c92d64a6b1f51487700

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

Vous vous êtes ensuite levée, collant les mains sur vos oreilles et hurlant que vous ne l'écoutiez pas que vous faisiez ce que vous vouliez' Cet incident s'inscrit dans le prolongement d'une longue liste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f261

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

de déplacer; qu'il avait demandé à plusieurs reprises à M A... de déplacer ces véhicules en lui adressant des gestes et en donnant des coups d'accélérateur, mais que celui-ci aurait fait la sourde oreille

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef1d2e6a8e4f13ca62bf

Appel

23 août 2022

23 août 2022

Il déclare:' Je ne peux pas supporter de rester au CRA , j'ai des problèmes aux oreilles et des ganglions dans le cou'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6312ef2b2e6a8e4f13ca630b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Cette audiométrie diagnostique doit être réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins trois jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35db

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6350e51842150aadff23dd2e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle
CA

TARIFICATION

635387be513cb5adff943617

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Les équipements de protection individuelle sont des masques, des gants, des bouchons d'oreille et des tabliers de soudure qui ne contiennent pas d'amiante.

Source officielle
CA

2ème Chambre

635b71ffb201587f74be0358

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

des sociétés de LILLE sous le n° B 419 446 034, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68e1fb84364b3ebed3bf0646

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le médecin du CRA aurait d'ailleurs diagnostiqué des cristaux dans ses oreilles, et il se sentirait très faible actuellement, craignant de faire un nouveau malaise à tout moment.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567d0bfda47c90075f80

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

64ae4ae5a1775905dba3bb4c

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il ressort des éléments médicaux du dossier que l'intéressée a rencontré d'importants problèmes de santé liés à une dégradation de l'oreille interne susceptible d'entraîner des vertiges.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6780bc837876e75543d1c692

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille touche l'épaule) : 45°.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86026

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

Thierry demeurant : 5 Rue Benoît Oriol 42400 SAINT-CHAMOND Avocat : Maître ROY (SAINT-CHAMOND) APPELANT ---------------- - ME BARRIQUAND MADAME Y... Sandrine Ep.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a3

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

consommation ; Attendu que le Docteur B... a examiné le 18 décembre 1998 à la demande des AGF, Monsieur Y... qui se plaignait essentiellement de cervicalgies supérieures à irradiation vers le pavillon de l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93733

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY01413_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

A a bénéficié d'une prise en charge au sein du centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble à la suite d'un cholestéatome de l'oreille droite opéré à deux reprises en février 2019 et janvier 2020

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00962_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

du requérant serait lié à la différence de traitement dont il ferait l’objet en raison de son sexe, l’avertissement dont il a fait l’objet le 14 novembre 2020 à raison du port prohibé de boucles d’oreilles

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02807_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

D l'a insulté puis bousculé, ce dernier tentant de lui donner un coup de tête partiellement esquivé et lui tirant l'oreille. Si les nombreuses d'insultes proférées envers l'arbitre sont reconnues, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00464_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

du 28 octobre 2011, cette prise en charge a été refusée pour les arrêts de travail et les soins postérieurs à la date du 17 avril 2011, à l'exception de ceux liés à la perte d'audition au niveau de l'oreille

Source officielle

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ORIEL SASU

SIREN 980404867Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

04/08/2026

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Dépôts des comptes

HOTEL A L'ORIEL

SIREN 335049516Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/07/2026

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Créations

SCI ORIELIS

SIREN 107517286Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

22/07/2026

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Dépôts des comptes

ORIELEC

SIREN 908288699Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

14/07/2026

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Dépôts des comptes

PHONE ORIELS

SIREN 851921593Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

02/07/2026

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