Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b750
4 janvier 2012
4 janvier 2012
les matériaux, qu'il a demandé à la fin de l'une des opérations de déchargement au cariste employé de la société « Matériaux du soleil » qui travaillait avec lui , de l'aider à régler sa fourche à palette
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856de
10 mai 2001
10 mai 2001
Sur la responsabilité du transporteur : Dans sa télécopie du 2 décembre 1997, la société L reconnaît qu'une palette sur laquelle étaient gerbées les 25 caisses de vins a été déposée par la société C. sur
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b939
13 décembre 2007
13 décembre 2007
apporte différents documents desquels il ressort : - que le travail de Jean- Louis X... consistait à monter des fours, c'est- à- dire à prendre les carcasses de fours d'un poids maximal de 19 kg sur une palette
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be3c
18 juin 2008
18 juin 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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22 février 2018
22 février 2018
En effet, la livraison des palettes PAR790 par MPRI au GIE Methamine ne présente aucun défaut. Le sinistre est dû à d'autre causes non imputables à la société MPRI.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01764_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
l'installation d'un bassin de confinement, de même que de l'acquisition d'un générateur d'air chaud et d'un aérotherme ; enfin, les dépenses d'aménagement d'un parc de stationnement et d'un abri pour palettes
Source officielleChambre Sécurité sociale
634f955eb5afe5adfff2898a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il explique effectuer ces gestes pour 'prendre les caisses sur la palette ensuite mettre sur la table pour déballer et remettre dans les chars prévus à cet effet'.
Source officielleChambre commerciale
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4 octobre 2022
4 octobre 2022
PARTIES: La SARL la Colombette, exerçant une activité de négociant en vins à [Localité 3] (Hérault), a commandé, le 6 juin 2017, à la SAS Duwic une plate-forme de stockage et des rayonnages à palettes
Source officielle5e chambre Pole social
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11 avril 2023
11 avril 2023
En l'espèce, il est établi que la société Carrefour Hypermarchés a souscrit une déclaration d'accident du travail le 12 mars 2018 qui indique : 'Mme [R] [V] s'est bloquée le dos en tirant une palette dans
Source officielleChambre 4 SB
6438f246a942a604f5e93405
13 avril 2023
13 avril 2023
[R] [J] fait valoir que le 27 janvier 2017 à 7 heures, en sortant de la réserve liquide du magasin Super U à l'aide d'un tire-palettes manuel contenant des bouteilles d'eau d'un poids total de 1,5 tonnes
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafba0de54ff609f7f38
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[X], en manipulant une palette'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61635dd9683f470e3416dbd6
9 juin 2011
9 juin 2011
Enfin, s'agissant des faits invoqués dans la lettre de licenciement remontant à 2006 et relatifs à un trafic de palettes, il apparaît que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89357
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Sylvain A... a été mandaté auprès de la société SKIPPER LOGISTIQUE par la société de travail temporaire SYNERGIE du 6 au 9 avril 2004 puis jusqu'au 13 avril 2004 comme emballeur (filmage de palettes, étiquetage
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e4
20 décembre 2007
20 décembre 2007
d'une pile de cartons et destinée à centrer et poser une pile de cartons d'emballage sur une palette en bois ; le 30 Octobre 1998 il a été victime d'un accident au sein de l'une des usines du groupe sise
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a1
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Son employeur a déclaré le 14 novembre 2011 un accident du travail survenu le 12 novembre 2011 en indiquant qu'en soulevant une palette, Monsieur X...s'était enfoncé une écharde dans le majeur droit mais
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03118_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
La demande de licenciement formée par la société JFM le 1er octobre 2018 se fonde sur quatre séries de motifs : le constat le 18 septembre 2018 de la présence dans les rayons d'une palette de bouteilles
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b557776c5d9057df8005c
10 mai 2022
10 mai 2022
Au niveau des outils manutention, il précise avoir travaillé pendant longtemps sans tire palette électrique, matériel sur lequel la salariée n'était pas formée.
Source officielle5ème chambre sociale PH
67875243fc8e837eda8a6122
14 janvier 2025
14 janvier 2025
De la même manière, vous n'avez pas pris la peine de gérer les litiges palettes et emballages au point qu'à ce jour 2438 palettes restent dues à notre société. 6.
Source officielle2ème chambre sociale
69d89e47cdc6046d47bccf99
9 avril 2026
9 avril 2026
d'un accident dont les faits sont décrits dans la déclaration d'accident du travail établie par la société le 27 octobre 2020, laquelle mentionne : « selon les dires de la victime, en poussant une palette
Source officielle4e chambre 2e section
5fca7c3dc8c0e86ae1c41ce8
30 septembre 2020
30 septembre 2020
, des palettes vides et des cartons compressés, les parties communes de la résidence le Métropole, et notamment l'espace situé devant les lots lui appartenant sur l'avenue du Général Leclerc, parcelle
Source officiellePage 23 sur 119