Sur la parcelle cadastrée A [Cadastre 2] sont implantés, en bordure de la parcelle cadastrée A [Cadastre 1], deux pins parasols.

Le 13 janvier 2021, la MSA [2] a procédé à l'affiliation de monsieur [O] en qualité de membre de société non-salarié agricole à compter du 02 novembre 2020.

l'est une servitude de passage.

[T] a été désigné comme expert et a rendu son rapport le 10 juin 2019.

représentés par Maître Régine PASCAL-VERRIER, avocat au barreau d'AUXERRE, plaidant pour la SCP PASCAL VERRIER COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral de Madame Hélène DEURBERGUE, l'affaire a été

[D], à savoir sur la commune de [Localité 1] lieu-dit [Adresse 1] une parcelle de terrain de superficie totale de 2855 m² et la construction y édifiée, soit une maison individuelle à usage d'habitation

Cette parcelle, selon le relevé cadastral, borde la parcelle indivise cadastrée AH [Cadastre 2].

Y... est propriétaire de la parcelle D1416, M. X... est propriétaire de la parcelle contiguë D 1430. Il ressort d'une lettre du 27 février 2006 de M.

née le 20 Février 1935 à [Localité 6] [Adresse 114] [Localité 6] Représentée par Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA M.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de M. Pascal BRILLET, Président, M.

* * * FAITS ET PROCÉDURE : 1- La sci STL est propriétaire de parcelles de terrain à bâtir cadastrées section E n°[Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4] lieu-dit 'Chevalier

et Madame Pascale Y...épouse X... demeurant ...

A no 886, . lot no 4 : deux chambres situées au 1er étage ayant accès par le logement de la parcelle A no 886.

Pascal X...

La société Pascal Coste Coiffure communique les procès verbaux des élections des représentants du personnel et du comité d'entreprise 2012 et 2013, faisant ressortir que Mme [D] n'a été ni élue, ni même

Pascal X...

, pour solde de fermage avec intérêts aux taux légal à compter du jugement, * constaté que les époux [W] sont occupants sans droit ni titre des parcelles cadastrées commune de [Localité 18] ZH [Cadastre

dernière parcelle étant contiguë à la parcelle B 251 et ayant été ultérieurement divisée en deux (632 et 633) par les appelants qui ont ensuite construit une maison implantée sur la parcelle B 251, comme