Philippe B.... Par avenant au contrat de travail en date du 30 novembre 1993, il était stipulé que M.

L'expertise judiciaire du Dr C..., lequel s'est adjoint l'avis du docteur Philippe D..., psychiatre, en date du 17 janvier 2005, décrit comme imputables à l'accident une entorse du rachis cervical avec

et Mme [K], Mme [I] [X], la société Métallerie Le Thiec Coutant prise en la personne de son liquidateur judiciaire la société [V] [A] et M. 

de la SCP LAUDET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Maître [X] [Z], Mandataire judiciaire, pris ès qualité de liquidateur de Monsieur [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Philippe

Instance de PARIS - RG n° 10/12098 APPELANTE Société COVEA RISKS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de : Me Philippe

des contentieux de la protection d'Avesnes sur Helpe APPELANT Monsieur [P] [G] né le 18 juin 1960 à [Localité 9] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Philippe

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère

D'APPEL DE RENNES N° 179/23 N° RG 23/00380 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T7AQ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe

Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Anne MONNINI-MICHEL

[Q] [X], qui se sont succédés sur le poste de responsable métier. Cependant, au vu des mails produits, M. [X] [L] signe '[X] [L] Software PM Continental Automotive Rambouillet France' ; M.

EXPOSE DES PRÉTENTIONS DES PARTIES Dans ses conclusions notifiées par voie électronique le 20 octobre 2022, la société Philea, ès qualités, demande à la cour de : Recevoir la société Philea, ès qualités

, est irrecevable devant le Juge statuant sur le divorce ; SUR L'AUTORITE PARENTALE ET LE DROIT DE VISITE ET D'HEBERGEMENT : Considérant que six enfants sont nés du mariage, DAVID, STÉPHANIE, PHILIPPE

Philippe SILVAN, Président de chambre, et Madame Estelle de REVEL, Conseiller. M. Philippe SILVAN, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

L'article 11 du contrat de cession mettait à la charge de l'ensemble des cédants une obligation de non-concurrence, de non-débauchage et de non-sollicitation.

Monsieur Philippe S... Monsieur Bruno T... Monsieur Gilles U... Monsieur Jean-François V... Monsieur Philippe W... Monsieur Guy XX... Monsieur Gérard YY... Madame Nicole YY...

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.

DEMANDERESSE : SAS BILLION représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 1] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS. 10/10/2024