Z... ... par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la X... assistée de Me Philippe LAMOTTE, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Jean-Marc A... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la X

A cette audience, Madame Martine JEAN, Président de chambre a été entendue en son rapport, Maîtres CLARISSOU et EFANG, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.

Elle estime sans valeur la déclaration de son mari.

Vu l'assignation à jour fixe délivrée à Madame Martine Y... le 21 septembre 2011 pour comparaître à l'audience du 21 novembre 2011.

[I] [U] né le [Date naissance 1] 1960 à UNIA - [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ SAEM BANQUE CALEDONIENNE

Yves Y... ... 43290 MONTFAUCON EN VELAY représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me Philippe B..., avocat au barreau du PUY EN VELAY INTIME No 06 / 323-2-

, avocat au barreau de Rouen Madame [I] [H] épouse [U] née le 29 janvier 1971 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 8] représentée et assistée par Me Marie-Perrine PHILIPPE, avocat au barreau

La vente ne s'est pas faite et, par acte du 9 juin 2008, les consorts Y... ont assigné la SCI du 35 rue du Faubourg Saint-Martin pour faire juger la vente parfaite.

CREATIS / Lancelot X..., Martine Y... épouse X... Arrêt rendu le SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

CMS-iB réparations sur immeuble Grosse délivrée à Maître Philippe PASTAUD, avocat Le DIX NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

KAIM-MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: E.

MERESSE, avocat au barreau de VALENCE, substitué par Maître PHILIBIEN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Eric Y... ... 97131 PETIT CANAL Représenté par Maître

Trapero, avocat général, 2o) LE PRÉFET du Val-de-Marne, représenté par Me Rivierez de la selarl Absil, Tran, Carminati, Termeau INTIMÉ : M.

Par lettre du 14 octobre 2002, Philippe X... a été licencié et dispensé d'effectuer son préavis.

La requête a été communiquée le 28 juillet 2022 au préfet de la Seine-Maritime qui n'a pas présenté de mémoire en défense. M.

- Ordonné l'exécution provisoire à hauteur des deux tiers des condamnations prononcées à l'encontre de la société Philippe Auguste.

D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT EN LA FORME DES RÉFÉRÉS --------------------------- 30 Juin 2016 --------------------------- RG no 16/ 00035 --------------------------- Philippe

Jean Claude Y..., Mme Martine Z... épouse Y...

Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller Monsieur Gérard SOURY, Conseiller.

Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis