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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
6708bffe445a086e2bcedae7
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[V] [W] Représentant : Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [R] [H] épouse [W] S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-1
66fe354691b69e88a370fb93
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/10876 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUK4 Ordonnance n° 2024/M334 Mme [S] [F] Représentant : Me Charles REINAUD
Source officielle1ere Chambre
66878cd805d6f7f678d49158
2 juillet 2024
2 juillet 2024
responsabilitélimitée dont le siège social est à [Adresse 3], agissant poursuite et diligence de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, élisant domicile au sein de la SELARL Pascal RENAUDIER
Source officielleChambre sociale 4-3
677f6612e034c1f8dc4587d3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ARCADE NETTOYAGE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentant : Me Sophie PORCHEROT de la SELARL REYNAUD AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au
Source officielle1re chambre civile
6871efba57f38d6b27c27769
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2025 N° N° RG 24/00939 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GPMW APPELANT : Monsieur [O] [S] né le 23 Janvier 1967 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Baptiste REYNAUD
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00242_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pauline Reynaud. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01008_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le rapport de Mme Pauline Reynaud, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
5fdaedab344cb981448ccc48
7 mai 2019
7 mai 2019
de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Pierre COQUENTIN de la SELARL EVOLIS AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Madame [J] [G] épouse [W]
Source officielleChambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e84e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/08618 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNLK4 Ordonnance n° 2024/M180 Mme [G] [J] Représentant : Me Charles REINAUD
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03591_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Lacoste, représentant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01446_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Martin, représentant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00445_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - les observations de Me Cadro, représentant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02145_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Audouin, représentant
Source officielle4ème Chambre
635b7218b201587f74be0409
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SOBRETEC [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Laurent KARILA de la SELAS KARILA SOCIETE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18dc98bcafcb3a63e07b
24 avril 2025
24 avril 2025
EUROVIA BRETAGNE Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES -
Source officielle1ère Chambre
60331ce010b6038e8302c877
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Christian NAUX, Plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [B] [D] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 1] [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba7
4 avril 2008
4 avril 2008
Appartement no 186 56000 VANNES représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté du Cabinet d'Avocats TATTEVIN - DERVEAUX - SANCHEZ - GUEUZO, avocat Madame Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd88
13 mars 2008
13 mars 2008
la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis 1 avenue Alphand - 94160 SAINT MANDE représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, ayant Me Fabrice RENAUDIN
Source officielle5ème Chambre
6036f517cccb29903ab34ff5
24 février 2021
24 février 2021
de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Mohamed ZOHAIR de la SCP SOULIE COSTE-FLORET, Plaidant, avocat au barreau de PARIS SA GROUPAMA AUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef27
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Jugement rendu (e) le 30 Novembre 2009 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/ 00826 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe RENAUD
Source officiellePage 23 sur 349