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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91239
7 mars 2014
7 mars 2014
CMS-iB mesures enfants Grosse délivrée à maître ROCHE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- Le SEPT MARS DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bab
18 décembre 2001
18 décembre 2001
"La cause du désordre est un pourrissement d'une fissuration de la roche servant d'assises au mur de soutènement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fb0
2 mars 2016
2 mars 2016
né le 04 Avril 1965 à LA ROCHE SUR YON (85000) de nationalité Française ... 85190 LA GENETOUZE Représenté par Me Gilles TESSON, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle6ème Chambre
63ca42c19066fd7c90fc25b4
19 janvier 2023
19 janvier 2023
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 19 Janvier 2023 APPELANTE : LA SOCIETE CREATIS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Renaud ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931de
26 avril 2016
26 avril 2016
Il a été remis en liberté sous contrôle judiciaire par ordonnance du juge d'instruction de La Roche-sur-Yon du 3 juillet 2012.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01686_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par une délibération du 4 mai 2015, le conseil municipal de La Roche-Blanche a prescrit l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01205_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A C, représenté par Me Coulet-Rocchia, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 19 décembre 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2023 du préfet des
Source officielle1ère Chambre
64ae4b19a1775905dba3bcac
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[F] [T] a installé des rochers et des broussailles sur le dit chemin empêchant la desserte de la propriété de Mme [S].
Source officielle1ère Chambre
671894b5d8ceca1cd7019264
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Maïeul LE GOUZ DE SAINT SEINE de la SELAS AGN AVOCATS NANTES, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE APPELANTS Madame [H] [M] NÉE [S] Représentant : Me Anne-sophie SARDAY, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleChambre Sociale
644b63c9c51457d0f882de0f
27 avril 2023
27 avril 2023
APPELANTE : S.A.S. [6] ([6]) immatriculée au RCS de LA ROCHE-SUR-YON sous le n° B [N° SIREN/SIRET 2] dont le siège social est sis : [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] prise en la personne
Source officielleChambre Sociale
66a33c3f02a12a235bae6e94
25 juillet 2024
25 juillet 2024
APPELANT : Monsieur [M] [E] né le 13 Février 1975 à [Localité 6] (42) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle BLANCHARD de la SELARL ADLIB, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielle1ère Chambre
67ecc5e1955548e0aba49042
1 avril 2025
1 avril 2025
COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 01 AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 mai 2024 rendu par le Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de LA ROCHE
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02492_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Nehopro a demandé au tribunal administratif de Lyon, à titre principal, d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2020 par lequel le maire de la commune de Roche-la-Molière
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9363d
3 novembre 2016
3 novembre 2016
C..., expert mandaté par la SNSM, que seule une erreur de navigation commise par le chef de bord est à l'origine de l'échouement sur les rochers, qu'en effet, celui-ci a dirigé son navire vers une zone
Source officielle1ère Chambre A
5fdd2ffcec7a3498e500c6e6
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Gérard X... a été embauché le 1er janvier 2004 par une filiale du groupe Roche Bobois en qualité de directeur général. Il a dirigé ensuite d'autres filiales du groupe.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00154_20260206
6 février 2026
6 février 2026
B... a été incarcéré à la maison d’arrêt de la Roche-sur-Yon (Vendée) du 5 mars 2018 au 29 janvier 2019, soit sur une période d’environ 330 jours ou onze mois.
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0fcb8dca058e3e7ee4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle estime que le fait générateur des désordres n'est pas imputable à la société Rocha, mais à la société Carretero et au maître d'oeuvre.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00800_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
procéder à la liquidation provisoire de l’astreinte dès lors que la commune de Montreuil n’a pris aucune mesure pour procéder à sa réintégration sur le poste de responsable des théâtres Berthelot et Roches
Source officielle5e Chambre
651fa5d7c601f08318991a7f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Société UNISEL Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 03 Septembre 2020 par la Cour d'appel de Versailles N° RG : 18/01555 Copies exécutoires délivrées à : URSSAF la SELARL LEVY ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d163
16 avril 2009
16 avril 2009
né le 08 Juin 1966 à LA ROCHE SUR YON (85000) ...
Source officiellePage 23 sur 266
ROCCHI, Anaïs
16/07/2026
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ROCCHI, Alessandro, Domenico, Felix
09/07/2026
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ROCCHI, Mégane, Viviane, Mireille
07/07/2026
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ROCCHI LEVEQUE
02/07/2026
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ROCCHIA, Clémentine, Romane, Amélie, BEJAOUI
30/06/2026
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