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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab8
27 janvier 2025
27 janvier 2025
- Piqueur montage du 01/08/1898 au 30/09/1989 : ouvrier mineur chargé des travaux de préparation à l'exploitation d'une taille.
Source officielle4e Chambre A
6162da6ddda066944ee0e834
27 janvier 2012
27 janvier 2012
, sous contrôle du syndicat principal, le talus étant une partie commune générale.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02794_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
l'arrêté du 29 juin 2022 en tant qu'il ne prévoit pas la replantation, dans l'espace boisé classé situé sur la parcelle d'implantation du projet, au minimum de trois arbres pouvant atteindre, à terme, une taille
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92623
3 juillet 2015
3 juillet 2015
provenir d'un délit en l'espèce des escroqueries commises par Didier Y..., Eric A... , Jean-Pierre Z... au préjudice de CAIC et d'avoir ainsi perçu partie du montant des bonus alloués par CAIC à la table
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02348_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
A, rendu en 2019, la solidité du talus éboulé a été compromise et rendue de nature impropre à sa destination et, faute de stabilisation pérenne, le talus éboulé est toujours faiblement actif et menaçant
Source officielle1ère Chambre
63d0d63281a7b805de12b734
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de Monsieur et Madame [N] excepté un empiètement de 30 à 40 cm en pied de talus lequel a enseveli 2 bornes, B et C
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a1
21 juillet 2000
21 juillet 2000
de chevet; entre cette table et la tête de lit, elle-même maculée de sang, une flaque de sang sur le sol; une expertise technique déterminera au cours de l'information que la scie présentait, sur la face
Source officielleChambre civile
64a8ff4503029105dbedc186
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Elle a également admis avoir procédé au remplacement du drain de taille 160 posé par M. [V] en juin 2015 lors de la réalisation du nouveau mur par un drain de taille inférieure. En l'espèce, M.
Source officielleChambre A - Civile
6273691ea58162057dac65b0
3 mai 2022
3 mai 2022
L'appelante communique copie d'un devis et de la facture correspondante portant sur des travaux de nettoyage complet d'un espace vert et notamment la taille des sureaux, la taille des branches autour de
Source officielle1re chambre civile
696789cccdc6046d4742e1b7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Concernant la taille du figuier, il y a lieu de constater que si cet arbre a été taillé de façon importante avant le passage de l'expert, sa croissance s'est poursuivi lors du constat d'huissier de 2022
Source officielle3ème Chambre
68e89649f14914fb075ebd6d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il affirme qu'aucun texte n'exige une composition familiale établie dans le logement un an avant le décès, ni ne fixe le nombre de personnes devant y vivre pour qu'il soit adapté à la taille du ménage.
Source officielleService des Référés
6791dfef1c87724b5e69d8b3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
l'environnement rural des lieux, consiste à élaguer les branches qui dépassent, la coupe des végétaux dans la bande 0-50 cm et maintenir les cyprès à une hauteur moyenne de 4 à 5 m, avec retour de taille
Source officielle2ème Chambre
67189495d8ceca1cd7019034
22 octobre 2024
22 octobre 2024
En l'espèce, il ressort d'un constat d'huissier du 23 septembre 2015 que le talus appartenant à M. et Mme [R] s'est effondré.
Source officielle17e Chambre
61631f5a8007cf6451ddce1e
28 juillet 2011
28 juillet 2011
un autre casino de [Localité 4] en qualité de croupier Roulette Française, ce qui n'était pas le cas de [S] [P], cette pratique exigeant des compétences supérieures à celles nécessaires aux autres tables
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b6
30 janvier 2007
30 janvier 2007
* l'effet d'ombre portée des thuyas disparaît s'ils sont taillés entre 3m50 et 4 mètres de hauteur, soit à 20 cms au dessus des anciennes coupes de réduction de hauteur.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00241_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
B a acheté une table de jeu de Punto Banco en juin 2014 au sein de C, pour la somme de 50 000 euros.
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875151eeae4f1309d1d0
7 septembre 2022
7 septembre 2022
bois vieilli ; - un comptoir du bar en zinc ou inox pour garder l'esprit industriel ; - un coin canapé rétro vintage avec un canapé type Chsterfield et une table basse en acier avec planche en bois
Source officielleChambre civile
62ea101a41b41fe2e9b5c9a9
5 juillet 2022
5 juillet 2022
une végétalisation des talus, et a déclaré responsable la S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6729b6c6260008b53016
22 janvier 2024
22 janvier 2024
; conducteur machine d'abattage taille charbon du 01/05/1984 au 31/12/1985 ; conducteur machine d'abattage chargement en taille charbon du 01/01/1986 au 28/02/1990 ; installateur taille ou traçage
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124a
12 mars 2014
12 mars 2014
Ils font observer que le talus a évolué avec le temps et que le chemin latéral figurant sur le plan de bornage de l'ancien chemin de fer n'est pas mentionné par l'expert B....
Source officiellePage 23 sur 615