CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

761 résultats pour « Vecque »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 1

62c52967a2c423637907974d

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Parallèlement, en raison des difficultés rencontrées au sein du travail, il a vécu la dégradation de sa vie relationnelle de couple aboutissant d'ailleurs à une rupture également mal vécue.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eeb92e6a8e4f13ca6073

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

visites auprès de la médecine du travail en 4 ans soit en moyenne une visite tous les 6 mois, que le salarié ne rapporte pas la preuve que son état de santé se serait aggravé en raison des tensions vécues

Source officielle
CA

14e chambre

6262489eb1a50c277d4c5d2e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

compris avant la délivrance de l'assignation, puisque seule la période concernée par la pandémie est identifiée et que le critère retenu ne dépend pas de situation individuelle mais bien d'une situation vécue

Source officielle
CA

Chambre 4-5

633fc294e633183e2ee176de

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Toutefois, alors que les attestations ont été établies en 2012 et rapportent une situation vécue par Mme [J] en 2012, il apparaît que la salariée n'effectuait les tâches de ménage que de manière ponctuelle

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

697af818cdc6046d470f7b04

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

l'impossibilité d'accéder à sa messagerie professionnelle et à ses documents contractuels, qui lui auraient permis de recueillir des éléments supplémentaires pour sa défense, qu'elle a particulièrement mal vécue

Source officielle
CA

8ème chambre

697b097fcdc6046d4712238e

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Elle estime que, sur un plan pragmatique et humain, ces faits témoignent d'une situation où la formalité s'efface devant la réalité vécue en sa qualité de locataire.

Source officielle
CA

6ème Chambre B

6901ad9c748a422ad953534d

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Cet avantage était d'autant plus vrai que son occupation des lieux n'était aucunement vécue comme précaire, qu'il y recevait ses enfants, y travaillait avec un frère et que son fils atteste avoir appris

Source officielle
CA

3e chambre civile

63ca42899066fd7c90fc249c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Mme [E] de 2011 à son décès, témoignent également de ce qu'elle disposait de pleines capacités et qu'elle aurait très mal supporté le comportement qu'elle estimait intrusif de sa fille à son égard, vécue

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63ca43139066fd7c90fc27e7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Trustpilot A/S exploite une plate-forme numérique internationale d'hébergement d'avis de consommateurs, permettant à toute personne de déposer et de consulter gratuitement un avis sur une expérience vécue

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a99

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Cependant, représentants du personnel et direction partagent le constat que le travail a connu d'importances évolutions au cours des dernières années, dont certaines ont pu être mal vécues par des salariés

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a9f

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Cependant, représentants du personnel et direction partagent le constat que le travail a connu d'importances évolutions au cours des dernières années, dont certaines ont pu être mal vécues par des salariés

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f6b053208318995aa3

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Cependant, représentants du personnel et direction partagent le constat que le travail a connu d'importances évolutions au cours des dernières années, dont certaines ont pu être mal vécues par des salariés

Source officielle
CA

15e chambre

63c10a6ebf9fd47c90a13ed4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

professionnel ; de même le docteur [O], praticien à l'hôpital Raymond Poincaré de Garches prend soin de noter dans son certificat que "elle [ Madame [E]] attribue ses symptômes à sa situation professionnelle vécue

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063328558704f52e68fb

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

La société [11] n'infirme donc pas les témoignages qui ont décrit la situation vécue par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065028558704f52e6991

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

conseil de prud'hommes a justement retenu que l'avertissement du 3 janvier 2017 (et non du 3 décembre comme mentionné par erreur) était disproportionné dans le contexte de charge mentale de travail vécue

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

627a00eddd6bd9057dc56bee

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Elle prétend que son arrêt de travail et l'inaptitude établie le 11 juin 2019, sont les conséquences directes de la situation vécue au travail durant l'été et l'automne 2018.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e619477fe04f5cc67af

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il relève même qu'il s'était ouvert de cette atteinte vécue comme une rétrogradation à la déléguée générale sans recevoir de soutien. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62736927a58162057dac65ce

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Vos maladresses à l'encontre de vos collaborateurs sont aujourd'hui de plus en plus mal vécues d'autant qu'il en résulte une dégradation sensible du climat social et une perte de sérénité dans vos rapports

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

65dd8b91af7bf00008e55642

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

les attributions en pratique étaient mal définies ; en outre, il avait été alerté par Mme [L] [I] sur le manque de personnel encadrant'; il avait également connaissance de la situation d'opposition vécue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94fcb787c4000862f6bd

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

et dégradée pour l'assuré qui se trouvait dans un contexte d'absence de maîtrise de l'ensemble des échanges dans l'entreprise, n'étant pas lusophone et alors que la relation avec la hiérarchie était vécue

Source officielle

Page 23 sur 39

← PrécédentSuivant →