technique.

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[W], dans le cadre d'une expertise technique, le 27 août 2012 et l'expert a conclu à l'absence de tout antécédent médical, relevant notamment la persistance de douleurs après le 7 février 2012 ; - la

pathologie mentionnée sur le certificat de rechute et l'accident du travail, en présence d'un état antérieur évoluant pour son propre compte : le médecin-conseil de la caisse ; le médecin ayant conduit l'expertise

Cette dernière a sollicité le bénéfice d'une expertise technique.

Elle en conclut que l'expertise doit être annulée.

Cette cause nous paraît peu probable'. ' Le rapport SARETEC (société d'arbitrage et d'expertise technique) daté du 30 avril 2009, mentionne': 'ce manchon s'est fissuré longitudinalement, vraisemblablement

Le docteur [T] , expert désigné pour procéder à une expertise technique à la demande de l'assurée, a conclu en son rapport du 24 octobre 2018 que celle-ci ne présentait pas l'affection cruralgie par hernie

Par jugement en date du 25 mars 1998 le Tribunal de Grande Instance de ROANNE a ordonné une expertise technique confiée à Monsieur Y... aux fins d'examiner l'appareil et déterminer l'origine du court circuit

Une expertise en accidentologie a été confiée à M.

primaire informait l'assurée que, selon l'avis du médecin-conseil, l'arrêt de travail n'était plus médicalement justifié au-delà du 21 juillet 2010; Considérant qu'à la demande de Mme [R], une expertise

Subsidiairement, il demande une mesure d'expertise judiciaire.

La sanction de cette omission est l'inopposabilité de la décision de prise en charge du sinistre et non la désignation d'un nouveau comité d'experts.

Elle invoque l'inutilité d'une expertise judiciaire.

[Y] [B] a saisi la commission de recours amiable de la caisse primaire qui a diligenté une expertise.

de divergence sur la date de consolidation de l'état de santé d'un salarié souffrant d'une maladie professionnelle, l'article L. 141- 1 du code de la sécurité sociale prévoit l'organisation d'une expertise

Par actes d'engagements signés le 27 janvier 2016, la commune du Tampon a attribué les quatre lots de ce marché à la société Cabinet de coordination et expertise technique (CET).