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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

63be62c913ef607c90ab6307

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[D] doivent être évaluées à 4/7, en rapport avec le traumatisme, les hospitalisations, les interventions chirurgicales, l'hospitalisation à domicile, les soins locaux et le retentissement psychologique

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f17ef792dd7fd9692bbc8e

Appel

31 août 2023

31 août 2023

La lettre de liaison du 28 décembre 2022 indique qu'à l'issue d'une intervention le 15 décembre 2022, le patient a pu effectuer son retour en service conventionnel pour simple surveillance postopératoire

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00899_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

Il soutient que : - la solidarité nationale doit être engagée du fait de l'accident médical ayant entraîné la cécité de son œil droit après l'intervention chirurgicale réalisée le 12 mars 2016 au sein

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e6e

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

Il a subi un traumatisme de la cuisse et de la hanche avec fracture cummitive complexe intéressant les colonnes antérieures et postérieures du cotyle avec déplacement et a subi une intervention chirurgicale

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a0ff4c8cdc6046d4789bc3f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Or, l'acte chirurgical a été réalisé plus de 48 heures après le début des symptômes de sorte que ses chances de conserver un testicule fonctionnel ont été réduites à 0% - il est donc fondé à solliciter

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03181_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

en général peu évolutifs, mais affirme pour autant que l'intervention chirurgicale était " médicalement fondée " compte tenu de l'altération visuelle d'ores et déjà provoquée par le méningiome.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00622_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

La patiente a bénéficié d'une intervention chirurgicale réalisée dans la nuit du 19 au 20 mars 2011 consistant en l'évacuation de l'hématome par laminectomie, dont les suites opératoires ont été simples

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b5856502b828318c4e1a4

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ils soulignent qu'il résulte du rapport d'expertise en date du 21 septembre 2021 que, bien que son état de santé ne soit pas consolidé en raison de l'intervention chirurgicale qu'il a subie le 21 décembre

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02263_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Au mois de septembre 2005, lui a été diagnostiquée une ostéonécrose aseptique des têtes fémorales en raison de laquelle il a dû faire l’objet d’une intervention chirurgicale sur la hanche gauche le 10

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02541_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

chirurgicale en cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b5

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Consécutivement à cet accident, elle a subi plusieurs interventions chirurgicales, dans ce même service, jusqu'en août 1987 et certaines de ces opérations ont été suivies de transfusions sanguines Le

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd291ab6f402920f1ea6e0

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Le résultat de cette première intervention a été excellent. Très gêné par sa hanche gauche, le patient a subi une intervention similaire à gauche, quelques mois après.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22180_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Après réalisation de deux cures de chimiothérapie et dans les suites d'un scanner, l'équipe pluridisciplinaire a, le 23 décembre 2016, décidé une prise en charge chirurgicale.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

65e2cf3f96956c000862c8d3

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

intervention chirurgicale consistant en la pose d'une prothèse discale en L4L5.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

697385c5cdc6046d476d4496

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

chirurgicale est-il fautif ' > la circonstance que l'étude immuno-histochimique ait mis en évidence un HER-2 ++, alors qu'une analyse Fish postérieure à l'intervention chirurgicale ne retrouve pas une

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68e899f360ca52a2831c022c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

chirurgicale avec la mention suivante : 'la nature de l'intervention et ses risques m'ont été expliqués et j'ai disposé d'un délai de réflexion suffisant'.

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d59

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Après avoir constaté des écoulements au niveau de la plaie opératoire, le docteur [F] a pratiqué une reprise chirurgicale le 2 novembre 2012.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00545_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

de poser une endo-prothèse biliaire et de procéder à un prélèvement bactériologique ; le défaut de mise en place d’une surveillance adéquate aux risques de complications inhérents à cette intervention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c362

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

, et le 3 octobre 1987 à 12 heures, date de l'intervention chirurgicale impérativement justifiée par son état et qui lui a sauvé la vie, fautes qui caractérisent des manquements à leur obligation d'information

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6352369a8c924eadffcc4740

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[M] a été transporté à l'hôpital de [12] pour grands brûlés, a subi diverses interventions chirurgicales et a bénéficié de soins entre le 23 mai 2014 et le 26 août 2016.

Source officielle

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