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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
14e chambre
616263c310de15342de147c6
9 avril 2014
9 avril 2014
, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 617 - N° du dossier 20130496 assistée de Me Hélène HADDAD AJUELOS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Maître [O] [K] ès qualités
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf30
10 décembre 2008
10 décembre 2008
représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Maître Christine Z..., avocat plaidant pour la SCP SAINT CRICQ - NÈGRE - LA RUFFIE, avocats au barreau de TOURS INTIMÉES
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85362
16 février 2001
16 février 2001
La SCI ALBERT CAMUS, bien que régulièrement citée, n'a pas comparu ni personne pour elle.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f77
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Albert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93649
4 novembre 2016
4 novembre 2016
./ FRANCE Représentée par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Assistée sur l'audience par Me David DREUX, avocat au barreau de CAEN INTIMÉS Monsieur Albert Y..
Source officielle1ère Chambre
65449d17c71a6a83181c8d7c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
ALBERT GULKAYA, dont le siège social est situé [Adresse 2] Sans avocat constitué ********* Nous, Hélène PIRAT, Présidente de la 1ère Chambre de la Cour d'appel de Chambéry,
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfff
9 juin 2008
9 juin 2008
Madame B... a convolé en secondes noces, le 24 février 1930, avec Monsieur Albert-Louis X... sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02485_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 8 juin 2022 par lequel le président de la métropole de Lyon a exercé au nom de la métropole le droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé avenue Albert
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd81
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Louis Albert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89837
13 septembre 2007
13 septembre 2007
APPELANTE Représentée par Maître Claire RICARD-No du dossier 270017 Assistée de Maître Louis FAUQUET (avocat au barreau de PARIS) **************** S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1d
6 octobre 2006
6 octobre 2006
(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Jean Axel X...
Source officielle2e chambre civile
653ca62783c9498318209cad
13 juillet 2023
13 juillet 2023
ALBERT [Adresse 8] [Localité 1] Représentant : Me Yves SINSOLLIER de la SELARL SELARL SINSOLLIER-PEREZ, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEES : La SCI GEI TERRE [Adresse 6] [Localité 2] Représentant
Source officielle13e chambre
6033926078453745a22719d6
18 mai 2017
18 mai 2017
Le 11 avril 2012 elle a assigné en paiement la société Albert, Mme [V] et M. [V] devant le tribunal de commerce de Nanterre.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c218
12 mars 2008
12 mars 2008
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROMANI-CLADA-PERETTI-MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Laurent X... ... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050f
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Cap Marin-Morne Flambeau 97290 LE MARIN représenté par Me Moïse CARETO, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Véronique Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a1fbe4ccdc6046d47e9bb0e
2 juin 2026
2 juin 2026
Dans ses dernières conclusions avant ordonnance de clôture adressées au greffe par le réseau privé virtuel des avocats le 12 février 2026, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93106
1 avril 2016
1 avril 2016
Représenté par Me Pierre ECHARD-JEAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1562 INTIMÉS Monsieur Albert Y... demeurant ...
Source officielle3e chambre civile
6a0ff1fecdc6046d478950b0
21 mai 2026
21 mai 2026
par Me Karine JAULIN-BARTOLINI de la SCP PECH DE LACLAUSE-JAULIN-EL HAZMI, avocat au barreau de NARBONNE substitué sur l'audience par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00765_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Par une délibération du 10 avril 2019, le conseil municipal de la commune de Bitche (Moselle) a constaté la désaffectation d'une partie du chemin rural reliant la rue Albert Camus au square Albert Schweitzer
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a6
29 janvier 2008
29 janvier 2008
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 29 JANVIER 2008 APPELANTS : Monsieur Albert X... ... ... 38550 LE PEAGE DE ROUSSILLON représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la
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