Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
68676893dd25744ff781d491
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Composition de la Cour lors du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN, conseillère Arrêt Réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle6ème Chambre
6780bae3f25437b69df75b7a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
plaidoiries tenues en audience publique : 19 Novembre 2024 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS
Source officielleETRANGERS
689d6e9f41c9b03bb3ff03e4
11 août 2025
11 août 2025
L'étranger, assisté d'un interprète en langue anglaise, a déclaré : J'allais à l'hôpital à [Localité 2] pour un problème aux yeux. J'avais un suivi en Italie.
Source officielle6ème Chambre
67ef6e1547c7caf29d4c4ee9
3 avril 2025
3 avril 2025
avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Cécile NONIN, greffière Composition de la Cour lors du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS
Source officielleRETENTIONS
68008c93ecbbb650faffb111
15 avril 2025
15 avril 2025
décision du 10 avril 2025, prise à l'issue d'une mesure de garde à vue pour des faits de vol en réunion, la préfète de l'Ardèche a ordonné le placement en rétention d'[B] [S], alias [N] [F], alias [V] [X], alais
Source officielle6ème Chambre
653a069ad0451e8318d0ea27
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Composition de la Cour lors du délibéré : - Joëlle DOAT, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie ROBIN, conseiller Arrêt rendu par défaut publiquement par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87511
1 mars 2005
1 mars 2005
point, lors de son audition devant le Juge de la mise en état : " Je reconnais avoir été informée par le vendeur, avant la vente, que je ne pourrais pas faire pénétrer une voiture sur la parcelle que j'allais
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d5
12 juin 2008
12 juin 2008
, Avocat au barreau de BERGERAC, INTIMÉE : LA SOCIETE TRICOULET CASTRO COUVERTURE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Envaux 24220 ALLAS
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61e
21 janvier 2008
21 janvier 2008
ALLAIS, Conseiller, Monsieur J. L. PIERRE, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame M. C. OLLIEROU, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caed
28 octobre 2008
28 octobre 2008
assisté de la SCP PHILIPPE GIRARD-GISELE BRIANCON, avocats au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Anne-Marie DURAND, Président, Monsieur Jean-Michel ALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caee
28 octobre 2008
28 octobre 2008
avoués à la Cour assistée de Me Philippe GIRARD, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Anne-Marie DURAND, Président, Monsieur Jean-Michel ALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1e
29 janvier 2016
29 janvier 2016
VILLE dont le siège social est 30 rue Cruveilhier-87031 LIMOGES convocation LRAR à personne ; non comparant, non représenté SOCIETE GENERALE POLE SERVICE CLIENT dont le siège social est 13 rue JP Alaux
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9340f
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Hamda X..., celui-ci a déposé une main courante le 10 mai 2014 selon laquelle, « hier j'ai informé ma femme Mme Fadhila Y... épouse X... que j'allais quitter le domicile familial ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906aa
14 mai 2013
14 mai 2013
leur union sont nés : - Jordan, le 5 décembre 1993, - Dylan, le 7 septembre 1995, - Nolwen, le 13 janvier 1997, - Annabella, le 16 décembre 1999, - Yoan, le 23 août 2001, - Erwan, le 7 mars 2003, - Allan
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c40
25 octobre 2013
25 octobre 2013
MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : Madame LEMETAYER lors des débats de Monsieur GENDROT lors du prononcé par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Alan
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01575_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
B, - les observations de Me Allala pour le département de Saône-et-Loire, et celles de Me Hémery pour Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6032f1757c2ee265463aeea6
26 octobre 2017
26 octobre 2017
J'ai indiqué à Mme B... que je n'allais pas casser les prix et que je n'allais pas répondre au-delà de mes lignes (tout sauf Nord-Ouest Rhodanien à l'exception de Roanne) et en fonction du volume des dossiers
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b283
1 décembre 2005
1 décembre 2005
, 31 al.l, 30 (pour la pénalité seulement), 42, 43, 47 et 48 de la loi du 29 juillet 1881
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fdf62f5393e2eb4495c
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Elle n'avait qu'un seul client, ALAN HARLEY GROUP, investisseur domicilié à l'île Maurice dont l'un des membres du CA était également M. [I] [V].
Source officielleTaxes et dépens
6736f48d6344337a757c25b2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
JOBRY C/ [D] O R D O N N A N C E Ce jour, DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Michel ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours
Source officiellePage 24 sur 81