Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Olivier B..., Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Sylvie CACHET, Conseiller,

Roger et de FARGET Jacqueline, de nationalité française, marié Demeurant 8 rue Bouflers - 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Prévenu, appelant, libre assisté de Maître BANCHEREAU Olivier substituant Maître LENOIR

En vue de répondre à l'objectif de mise en place d'un système de traitement efficace dans le bourg de la commune de Bignoux, dont la population s'accroît, avec un exutoire adapté pour les eaux traitées

et la RAM à BOURGES » (en gras dans l'original des conclusions).

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Marc JANIN, Conseiller, Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 05 Septembre

NANTES substitué par Me Augustin MOULINAS, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : Emilian X... ... 69003 LYON représenté par Me Jean-Marc HOURSE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Olivia

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia

Par un mémoire enregistré le 30 juin 2022, Mme F B et Mme D E, représentées par Me Boulé, demandent à la cour de confirmer les condamnations prononcées à leur bénéfice par le jugement du tribunal administratif

Me Olivier Y..., mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SARL ECHO FLEURS C. G. E. A.

ET CONSEIL AVOCATS E.BOCCALINI & MIGAUD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC129 INTIME Monsieur [N] [L] Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Olivier

DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (E / S) Monsieur Jacques Y... ... 31470 ST LYS Madame Nadia Y... ... 31470 ST LYS représentés par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assistés de Me Olivier

de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.

Je ne préfère pas sa réintégration au sein de l'entreprise car je ne viens plus travailler avec la boule au ventre.

Bien entendu, tu dois boucler les coefficients des études avec moi. Je veux voir les feuilles de vente, comme [H] et [M] le font.

née le 10 Août 1946 à SAIGON ... 44100 NANTES représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués assistée de Me Olivier ROBET, avocat INTIMÉ : Monsieur Jean-Luc Y...

APPELANT : [D] [V] né le 28 Octobre 1988 à [Localité 5] de nationalité Française Profession : Magasinier, demeurant [Adresse 1] Représenté et assisté par par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

SOCIETE DE TRANSPORTS ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par et assistée de Me Olivier

C / SARL AGENCE SIMON SOUS L' ENSEIGNE CENTURY 21 APPEL D' UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud' hommes de BOURG- EN- BRESSE du 06 Février 2006 RG : F 03 / 00723 COUR D' APPEL DE LYON CHAMBRE