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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
62c67c79ca9bf263790308ec
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95d6d9e13277d6e39cb
20 avril 2022
20 avril 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3a
18 février 2016
18 février 2016
-- 18 Février 2016 --------------------------- RG no16/00018 --------------------------- SARL SARL JACOMET MENUISERIES ET AGENCEMENTS représentée par son gérant en exercice C/ SELARL FREDERIC BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384b
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Ordonnance n° 104 --------------------------- 15 Décembre 2016 --------------------------- RG no16/00097 --------------------------- EURL L'ARDOISE C/ SELARL FREDERIC BLANC MJO Es qualité
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c92d
12 septembre 2008
12 septembre 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour Monsieur Pierre H... né le 05 Juin 1908 à LA FERRE (02), demeurant...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94b7
3 avril 2024
3 avril 2024
En outre, sur chacun de ses flyers, figure systématiquement et de manière très visible en bas une succession de quatre cercles, un rouge puis trois blancs dans lesquels sont mentionnés les prix proposés
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02572_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
S'agissant des immobilisations de la station d'épuration de la " Maison Blanche " : 12.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02385_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Me Blanc, liquidateur judiciaire de l'activité commerciale de M. C, présente une intervention volontaire à l'appui de la requête. Sur l'intervention de Me Blanc : 2.
Source officielle1re Chambre B
6162ec346c9bddc825847691
13 septembre 2012
13 septembre 2012
. *** EXPOSE DU LITIGE Le 8 février 2001, la société IRIS (désignée comme franchisée), a conclu avec la société CARRE BLANC (désignée comme franchiseur), un contrat qualifié de franchise pour
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
11 janvier 2023
A titre d'exemple, la sandale Play en vernis noir à haut talon fin, sophistiquée, le pantalon Ruston en velours à grosses côtes rose, 'sportswear', la blouse blanche Ojyma, romantique, l'anorak Cyriel,
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00234_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
S'agissant de l'impact du projet sur le circaète Jean-le-Blanc : 3.
Source officielleChambre 1-2
68f081356232792c46835ca2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
HÔTEL RESTAURANT DE LA PIERRE BLANCHE S.C.I.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04052_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Enfin, la note blanche indique que, depuis juillet 2020, aucune information n'indique que la société T et le groupe K aient cessé leurs activités au profit du CERS. 4.
Source officielleRéférés et Recours
625fa5788361df277dc5996d
15 avril 2022
15 avril 2022
La SCP Blanc & [H] conteste les allégations d'[L] [G].
Source officielle10e Chambre
61638431b5b1827189c7470e
30 mars 2011
30 mars 2011
MAIF - MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE prise en la personne de son Dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège RCS NIORT 775 709 702, [Adresse 4] représentée par la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielleChambre 2-4
6364ba48e405357f749ea578
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[V] [I] - [Adresse 1] représentée par Me Nathalie BRICOUT, avocat au barreau de GRASSE et ayant pour avocat plaidant Me Nathalie PEYNAUD de la SCP BLANC BUROSSE GOURGUE PEYNAUD, avocat au barreau de
Source officielleChambre civile TGI
655c585305869c8318f0a915
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [J] [L] [Adresse 19] [Localité 7] Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7c
11 mars 2021
11 mars 2021
Blanc de ses demandes reconventionnelles.
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa553c601f08318991711
5 octobre 2023
5 octobre 2023
décision (N° R.G F 21/00257) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURGOIN JALLIEU en date du 29 Décembre 2022 suivant déclaration d'appel du 19 Janvier 2023 Nous, Frédéric BLANC
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32e5e2fbe7c90043841
11 janvier 2023
11 janvier 2023
siège [Adresse 1] ' Déclaration d'appel en date du 28 juin 2022 ' Ordonnance de clôture du 8 novembre 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 14 decembre 2022, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officiellePage 24 sur 633