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1 790 résultats pour « Boullard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab1bd3db21cbdd8bc5f

Appel

15 juillet 2008

15 juillet 2008

.- RAFFI, avocats associés au barreau de Saint- Pierre DEMANDERESSE ET René Guy B..., demeurant ... 24230 MONTCARET Représenté par Me Henri BOITARD, avocat au barreau de Saint- Pierre

Source officielle
CA

Chambre 1-1

677e185125a73d43aa4ae1c5

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

PALLADIANA II, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Florent VERGER de la SCP MARTIN VERGER DEPO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, et ayant pour avocat plaidant Me Hervé BOULARD de la

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65a8d082e12c85000874adb7

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Sarah JOURNO, avocat au barreau de GRASSE Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Hervé BOULARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d29c25a97f0381f4c10

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

- s'il a été en relation avec l'un des créancier de la société Alfim, la société BOULARD & Cie, c'est parce que Monsieur [H] était une connaissance personnelle de Monsieur [E] [F] et que ce dernier

Source officielle
CA

11e Chambre B

603460a117f3234f704b0dad

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

ARRÊT AU FOND DU 15 DECEMBRE 2016 N° 2016/533 Rôle N° 15/09191 [J] [R] C/ SA PARNASSE-MAIF Grosse délivrée le : à : ME BALENCI ME BOMBARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

616343f088dc29ccde27f07f

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Greffier, lors des débats : Madame Nicaise BONVARD ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03255_20260302

Admin. Appel

2 mars 2026

2 mars 2026

C... soutient qu’un retour au Liban est impossible, en raison des bombardements réguliers de la région qu’elle habite, et qui est frontalière avec la Palestine, cette circonstance, à la supposer établie

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6707700281e733ee26982d0d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

BRUSTEL SARL, dont le siège social est sis [Adresse 2], pris en la personne de son représentant légal domicilié au siège en cette qualité représentée par Me Christophe PETIT, membre de la SCP PETIT - BOULARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98dbd3db21cbdd88a16

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

d'une aide juridictionnelle totale numéro 2005/004202 du 24/08/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMÉE : Société A 5 représentée par son liquidateur 2, rue Benoite Boulard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beb7

Appel

26 février 2008

26 février 2008

COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 FEVRIER 2008 APPELANTE : Société SEMITTEL en la personne de son Président Directeur Général ZI No 224, chemin Benoîte BOULARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf88

Appel

10 février 2009

10 février 2009

DES CAFRES Représentée par la la SELARL SAID X..., du barreau de Saint-Pierre DEMANDERESSE ET Yves Y..., demeurant au no ... ... 97418 LA PLAINE DES CAFRES Représentée par Me Henri BOITARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d16

Appel

25 novembre 2013

25 novembre 2013

Léna X... ... 97190 GOSIER Comparante en personne INTIMÉE CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE 9 rue de Vienne 75403 PARIS CEDEX 08 Représentée par Maître WIN BOMPARD

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT04129_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il soutient que les faits de bombardement sont établis par les pièces du dossier, ainsi que les blessures dont il souffre. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c8f

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

SA Banque Française Mutualiste à l'enseigne BFM prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au dit siège, ayant son siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Myriam Win Bompard

Source officielle
CA

11e Chambre A

603271014358d2a55ea8a11a

Appel

1 février 2018

1 février 2018

LABORATOIRES XYLOBELL C/ Compagnie d'assurances GROUPAMA MEDITERRANEE SCI ADELA Grosse délivrée le : à : Me Nicolas SIMON DE KERGUNIC SCP SCP PETIT & BOULARD

Source officielle
CA

Avis

CADA:20140648

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

à sa demande de consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande de réalisation de travaux de réhabilitation du Théâtre de Poche Montparnasse situé 75 boulevard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc12

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

Norbert ... 97215 RIVIERE-SALEE représenté par Me Dominique FOURGOUX-BOUCARD, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPAGNIE GAN 30 bd Général de Gaulle BP 421 97200 FORT-DE-FRANCE représentée

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6312eed72e6a8e4f13ca60ce

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme BOUTARD, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e7451fb214cd5a53bde50e

Appel

4 octobre 2025

4 octobre 2025

PREFECTURE DU [Localité 8] Avisée, non représentée DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique 04 octobre 2025 devant Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère, déléguée par ordonnance du

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

662b43a9fe25450008314770

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[M] ET ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Frédéric BOUTARD de la SCP LALANNE - GODARD - HERON - BOUTARD - SIMON, avocat postulant au barreau du MANS - N° du dossier 20200664 et par

Source officielle

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