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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8935b
31 mai 2007
31 mai 2007
examinées à la lumière des explications des parties, établit les faits suivants : -le 28 décembre 1998 entre 16 et 17 heures, u. p. s. a annoncé par téléphone à smias industrie que son colis avait brûlé
Source officielleCour d'Appel
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8 novembre 2007
8 novembre 2007
A la suite d'un incendie, il a été brûlé, ce qui a nécessité trois anesthésies générales pour pansements et un arrêt de travail de deux mois.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b36b
20 mars 2008
20 mars 2008
. : 07 / 03832 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société M & H CULTURE SAS ZI Sud Ouest 36, rue du Brûlé 42100 SAINT- ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93547
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Cédric X... a été brûlé au 3ème degré sur une surface de corps de 45 %, au niveau des quatre membres, du torse et des organes génitaux.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00245_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Enfin, dans son arrêt du 1er avril 2019 la cour d'appel de Caen indique que " le prévenu a reconnu les faits et admis avoir tenu des propos indiquant qu'il allait se brûler devant la préfecture et qu'il
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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22 octobre 2025
22 octobre 2025
L'Association AGS-CGEA IDF OUEST prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège : [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Julia BRULAY substituant à l'audience Me Bertrand CREN
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61605d9d0958bc36961bd799
19 novembre 2014
19 novembre 2014
d'atmosphère sur les postes de travail où étaient réalisés les travaux de dégarnissage de garnitures de frein ; en 1999, le rapport technique d'activité réalisé par le médecins du travail indiquait qu'au brûlage
Source officielleChambre Sociale
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Faut brûler le service pour obtenir la classe 4 car ça sert à rien de demander les choses gentiment » (') Il imite l'accent créole de [W] [A] et se moque d'elle.
Source officielle17e Chambre B
5fdd71de25e8551dfbbdac14
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Cependant, je m'étonne de vous voir sur internet le 1er septembre 2014 en représentation avec les toques brûlées à l'hôtel le Radisson à Cannes et ce en dehors de vos horaires de sortie puisque le gala
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603609568a953f6e3331318e
8 janvier 2016
8 janvier 2016
. ******* Le 20 novembre 2010, [O] [J] qui fêtait son quinzième anniversaire avec des amis dans la propriété de Madame [A] [A], mère d'une de ses amies, a été grièvement brûlée par l'inflammation
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03398_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Ribotta et ses Fils qui se borne a indiqué que toute la partie nord-est qui était à l'époque plantée mais au-delà des limites de la propriété du requérant, a brûlé n'est pas de nature à remettre en cause
Source officielle2ème Chambre
69614090cdc6046d47c4b2ef
8 janvier 2026
8 janvier 2026
société Lotus Habitat à devoir faire intervenir la société Sud Elect dans le cadre du service après-vente, ce qui lui a occasionné des frais à hauteur de 4.540 euros, - qu'en outre, la société MFC FWI a brûlé
Source officielleChambre 1-2
696153facdc6046d47c5f746
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Souffrant de plusieurs fractures articulaires des cervicales elle a, tout comme sa fille, grièvement brûlée, été évacuée sur l'hôpital de [Localité 7].
Source officielle5ème Chambre
64534cfa37f394d0f8f666bc
3 mai 2023
3 mai 2023
Il est établi par l'expert, et non contesté par les parties, que le 14 février 2016, un voisin a senti une odeur de brûlé dans la propriété de Mme [N] et a constaté qu'un incendie s'est déclaré sur la
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63c10584bf9fd47c90a13756
12 janvier 2023
12 janvier 2023
L'employeur fait en outre grief à la salariée des faits suivants : - le 11 décembre, la salariée a laissé trop cuire des viennoiseries qui ont brûlées et n'étaient plus vendables et de les avoir offert
Source officielle5e Chambre
6364bc46e405357f749ead40
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La victime a confirmé ces circonstances en réponse au questionnaire adressé par la caisse, précisant s'être brûlée le pied gauche, au travers de sa chaussure de sécurité, avec un chalumeau alors qu'elle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63b7cd0b6b63637c907b7c3b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
papier peint ou de peinture, des finitions non terminées dans la loggia, une VMC non fonctionnelle dans la salle de bains et les WC et la présence de suie à l'intérieur de l'appartement, une odeur de brûlé
Source officielle3ème chambre
627ca8c64781dc057dee7d9d
11 mai 2022
11 mai 2022
[U] relevant que le 'torchon brûle à nouveau ', décrivant notamment les difficultés entre voisins, aucune médiation n'étant possible, - une nouvelle déclaration de main courante du 19 février 2020 de
Source officielleChambre sociale
64c35c54f01612d969deff35
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Il a également fait brûler les crèches qui permettaient d'attacher les bovins de part et d'autre du couloir de distribution.
Source officielle1ère Chambre
628732dcc1d4e9057d612c4e
25 avril 2022
25 avril 2022
La commune de Toul a exécuté les travaux de démolition des parties brûlées et effondrées sur autorisation délivrée par ordonnance du 13 novembre 2012 du juge des référés du tribunal de grande instance
Source officiellePage 24 sur 47