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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
64364d5c29c3df04f589a58c
11 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Chambre 1-7
65aa2132a34ad100085817e3
18 janvier 2024
JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Michel ROUX avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Madame Carole
68fb978511af6ba0065f4295
23 octobre 2025
HABERT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole
11e Chambre A
615e0d3fc25a97f0381f4c74
27 janvier 2015
AU FOND DU 27 JANVIER 2015 N° 2015/ 47 Rôle N° 13/22228 [H] [M] C/ SARL ASSYLIS Grosse délivrée le : à : Me Francoise MICHOTEY Me Carole
Cour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb0
14 octobre 2013
conseil de prud'hommes de Metz a statué dans les termes suivants : " DIT que le licenciement de Mademoiselle Janna Y...ne repose nullement sur une cause réelle et sérieuse ; CONDAMNE l'EURL X...CARROSSERIE
Chambre sociale
6455f02f6d2f7dd0f861bfc1
13 avril 2023
[J] a somme de 1 797,29 euros net au titre de l'indemnité de licenciement, - condamné la société [R] Carrosserie à payer à M.
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd2
16 novembre 2011
Avril 1953 à PARIS (75019) ... 93260 LES LILAS représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Carole
2e chambre sociale
6440d7fee704a005d1ed6fec
19 avril 2023
Aux termes de ses dernières conclusions enregistrées au RPVA le 8 juillet 2021, la SARL Mercier Carrosserie demande à la Cour de confirmer en toutes ses dispositions le jugement.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02190_20230712
12 juillet 2023
Me Cadoux renoncera, si elle recouvre cette somme, à percevoir la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle.
Chambre Civile
66162be499851e0008f1e6be
9 avril 2024
L'expert rend son rapport le 9 juillet 2019, concluant que le véhicule a subi de très importantes réparations de carrosserie touchant notamment sa structure (caisse) avec un risque potentiel de dangerosité
12e chambre
6033b0a9eee2a4647ba41b75
25 avril 2017
C/ SA CARROSSERIE MULLER ET COMPAGNIE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Janvier 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° Section : N° RG :
6253ca30bd3db21cbdd8a4ac
6 février 2006
Route de Sauveterre 64120 AICIRITS CAMOU SUHAST SAS L. B. O.
6780c0141c81fecf5743d90d
9 janvier 2025
DAUX-HARAND, Présidente de chambre, et Madame Carole MENDOZA, Conseillère, chargées du rapport.
6253ca88bd3db21cbdd8b47d
29 janvier 2007
Confirme ladite décision en ce qu'elle a débouté Monsieur Joseph Y..., Madame Sabrina A... et Madame Carole Z... de l'ensemble de leurs autres demandes.
6253cb6abd3db21cbdd8d6c3
8 février 2011
C/ Mme Carole Y... divorcée X...
6253cc98bd3db21cbdd909e5
11 septembre 2013
Décembre 1964 à BASTIA (Haute Corse) (20200) ... 20200 BASTIA assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Carole
69615f89cdc6046d47c6b6a4
8 janvier 2026
APPELANT Monsieur [P] [S] né le 26 Juin 1954 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hélène ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Carole CAVATORTA
63ca41fa9066fd7c90fc22ad
19 janvier 2023
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
63c10503bf9fd47c90a13550
12 janvier 2023
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, conseiller- rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
642fb588cece1704f57473af
6 avril 2023
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
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