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568 résultats pour « Coconnier- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162740c7705f25f43644059

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

octobre 2005 et 23 mars 2006 stipulent que la licence est accordée pour des opérations promotionnelles dites 'Opération Luxe' pour les articles de maroquinerie (cartables et portefeuilles) et 'Opération Cocooning

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL COCONNIER

SIREN 441484391Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL COCONNIER

SIREN 441484391Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

31/07/2026

Voir →

Radiations

LA COCONNIERE

SIREN 882525926Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

21/07/2026

Voir →

Radiations

LA COCONNIERE

SIREN 882525926Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA COCONNIERE DE VALLERAUGUE

SIREN 841114705Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

05/03/2026

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CA

Chambre sociale

64a7b0423bcaf505db6966b6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[X] est venu lui faire part d'un problème rencontré avec un collègue qui racontait des cochonneries à son sujet. Toutefois , M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789f23ee53fca3659f6736e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[V] car elle l'a soupçonné de l'avoir inscrite sur un site de rencontre « coco.fr » et a reçu de nombreux appels téléphoniques, - au mois d'octobre 2018, elle a porté plainte car son pneu de voiture

Source officielle
CA

Référés 7ème Chambre

68709b7b123db6632de316bc

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Y] a autorisé un 'cochon grillé' sur le navire ainsi que, la consommation de boissons alcoolisées et de s'être baigné dans la cuve à saumure avec d'autres membres de l'équipage, sont constitutifs d'une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d0

Appel

3 février 2021

3 février 2021

L'efficacité des masques type 'nez de cochon' que l'un des attestants de M. 

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA01374_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Mme C A, née le 3 février 1979, a consulté un praticien en orthopédie à l'hôpital Cochin dépendant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour un syndrome du canal carpien bilatéral prédominant

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24LY01933_20240905

Admin. Appel

5 septembre 2024

5 septembre 2024

D... subisse plusieurs interventions chirurgicales à l’hôpital Cochin, en 2020 et 2021, pour le rétablissement de la continuité colo-rectale et la cure d’éventrations.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdfecdc6046d47897561

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

l'appartement de la société Marbeuf - au 5ème étage de l'immeuble ; Décrire les importantes dégradations du plâtre, ainsi que des cloques formées par l'invasion et la fuite des eaux usées au travers de la colonne

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

6a0ff7bacdc6046d478a1763

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Sur le lot 1, l'intimé soutient que les colonnes de relevage du site évincé étaient mobiles, ainsi qu'il ressort du transport sur les lieux, et qu'elles pouvaient être déplacées et réutilisées [Localité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21b7cdc6046d47e13fff

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

charges du lotissement pour demander l'arrêt des travaux et la démolition des ouvrages alors que lui-même a procédé à deux extensions de sa maison initiale en limite de propriété, comme bien d'autres colotis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39cf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Normandie [Adresse 1] [Localité 6] représentées par Me Margaux WURBEL, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [A] [W] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Anne-Laure COCONNIER

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034a3b2d163948fe4e55cbb

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

[O] [F], produit par la société Palm Ter, met lui-même l'accent sur le fait que les cocotiers sont « des plantes très résistantes aux températures élevées et à de longues périodes de sécheresse ».

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CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c3b

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

côté du ruisseau VAIRI, (à l'Est) le flanc du vallon est abrupt et recouvert de brousse arbustière dans laquelle on discerne l'emplacement d'une petite terrasse et on voit des bananiers, manguiers et cocotiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be6

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Sur le lieu de l'accident, j'ai constaté la présence d'une attache de chien, se terminant par une queue de cochon étirée, brillante à l'extrémité et rompue.

Source officielle
CA

2ème chambre section B

63104b7b4709e24f13d553cd

Appel

31 août 2022

31 août 2022

[S] [W] a complètement transformé la destination de la grange à foin qui sert désormais à accueillir de nombreux animaux, dont des cochons, générant une odeur nauséabonde, une invasion de mouches et une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63465963c024d1adffef7688

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[U] du 22 avril 2022 précisant 'par exemple lorsqu'il arrivait dans l'atelier ces personnes faisaient des bruits de cochon et l'on pouvait entendre de forts bruits de pets persistants ' ; - l'attestation

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911039036b39a0de8185

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

chauffage, bois servant à alimenter la cuisinière, grain pour les poules pondeuses et les volailles élevées à la ferme, maïs pour les canards gras élevés à la ferme, lait provenant de l'exploitation, cochon

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6811b55b1fd650b69542c9ae

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Il écrit 'on était confrontés à des insultes, menaces "sale raciste, je vais te tuer comme un cochon" etc'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7ea

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

dominer sa maladie, dont les premiers symptômes étaient apparus quelques années plus tôt », par l'attestation du Dr I..., chef de service des maladies endocrinologiques et métaboliques de l'hôpital Cochin

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00787_20250922

Admin. Appel

22 septembre 2025

22 septembre 2025

exercice de la profession d’ouvrier agricole, celui-ci ayant été recruté par la SARL Le potager en contrat à durée indéterminée à compter du 6 juin 2008, l’intéressé a ensuite été recruté par la SAS Coccolo

Source officielle