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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
653b5956502b828318c4e42d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
3ème CHAMBRE - Baux Ruraux ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 SUR REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE DEMANDEURS À LA REQUÊTE : Monsieur [C] [V] [Adresse 7] Représenté par Me Yves ROULLEAUX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63aa826f3a04f52167c5
5 avril 2023
5 avril 2023
avril 2023 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [A] [R] [O] né le [Date naissance 5] 1961 à CAUDERAN (33200) de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Nicolas ROUSSEAU
Source officielleChambre 4-1
65336a95bb40ec8318f31bc5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
CABINET [I] Copie exécutoire délivrée le : 20 OCTOBRE 2023 à : Me Christian SALORD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Emilie MILLION-ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b3a
5 octobre 2015
5 octobre 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6979ac4ecdc6046d47f1ab57
27 janvier 2026
27 janvier 2026
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 23078136 Plaidant : Me Olivier CREN de l'ASSOCIATION CREN MARQUET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0399 Monsieur [I], [H] [Z] [Adresse
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb54f56c9f0d0f8b6f263
2 janvier 2023
2 janvier 2023
ORDONNANCE DU 02 Janvier 2023 Décision déférée : ordonnance rendue le 28 décembre 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU
Source officielle8e Chambre B
6033725a9c748e26cc0c78d9
15 juin 2017
15 juin 2017
de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION CABINET ROUSSEL-CABAYE, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour :
Source officielle1re Chambre A
61628ccd293034a8c342f6e0
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Madame [D] [K] prise en sa qualité de gérante de la SCI URANIE née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 7] (ESSONNE) ([Localité 7]), demeurant [Adresse 9] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e51
14 novembre 2001
14 novembre 2001
ROUSSEAU, Conseiller, le 14 novembre 2001.
Source officielle1re Chambre A
616355c8bf1fa7f870d29f38
3 mai 2011
3 mai 2011
Rôle N° 10/06739 [M] [U] [S] [U] épouse [I] C/ [B] [E] [C] [U] [L] [V] [T] [U] épouse [O] Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0dafc25a97f0381f4ed5
27 octobre 2014
27 octobre 2014
La société BGS Rouleaux n'appartient pas au groupe SAUER. Elle n'a aucun lien capitalistique avec lui.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f168
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Le 23 janvier 2003, la CRAM de MIDI-PYRÉNÉES lui a notifié l'ouverture de ses droits à une allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (ACAATA), d'un montant mensuel brut
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91256
10 mars 2014
10 mars 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c26
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f330
19 mars 2012
19 mars 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8e7
18 juin 2012
18 juin 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8ef
18 juin 2012
18 juin 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, rapporteur, M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eafb
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle1re Chambre A
616246bdaf0a1de0eb1b647f
12 novembre 2013
12 novembre 2013
SARL SOCIETE D'EXPLOITATION RESIDENCE HOTELIERE VILLA MAUPASSANT C/ Syndicat des copropriétaires VILLA MAUPASSANT Grosse délivrée le : à :ME COURT MENIGOZ ME ROUSSEAU
Source officielle8e Chambre A
615e0d9ec25a97f0381f4e54
22 mai 2014
22 mai 2014
DU 22 MAI 2014 N° 2014/ 375 Rôle N° 12/05535 [N] [D] C/ SOCIETE EN NOM COLLECTIF EUROMASTER FRANCE Grosse délivrée le : à : Me JOURDAN SCP ROUSSEAU
Source officiellePage 24 sur 403