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505 résultats pour « DUPONT Valentin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

62760cdc593736057d78aad1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

BUNGALOC [Adresse 10] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée par Me Michel TARTERET de l'AARPI PROCESS AVOCATS, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Valentine MECHET, avocat au

Source officielle

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CA

Chambre 3-3

69f44e08cdc6046d472f63e7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

EUROPE), prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est situé [Adresse 8] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Valentin

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

662209719ce142000838988d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Madame [C] [L] [J] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 10] ([Localité 5]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jonathan Da Re, avocat au barreau de Valenciennes

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

6639c3ca9413110008238659

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[W] [B] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Ioannis KAPPOPOULOS, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS : à l'audience publique du 08 Février 2024 Tenue par Virginie CLAVERT magistrat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f4e68452800008b2b55c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Lille, avocat constitué La SARL Point Clim prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Eric Tiry, avocat au barreau de Valenciennes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c61

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

SOCIETE OSKAR SCHUNK ESPANA CORREDURIA DE SEGUROS AYANT SON SIEGE CLARAT DE LAVAL, 29 ENTIO, 46700 GANDIA VALENCIA (ESPAGNE), PRISE EN LA PERSONNE DE SES REPRESENTANTS LEGAUX DOMICILIES EN CETTE QUALITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f349

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

GONDRAN de ROBERT plaidant pour Me Fabrice NICOLAI, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1991 Société PIERRE EVOLUTION prise en la personne de ses représentants légaux 15 rue du Bois Cedron 94460 VALENTON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031cfe8d588318c1af24

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Catherine VALANTIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

659e484d553798000884731e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

débattue le 17 Octobre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ CARON Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff8accdc6046d478a37dd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CAUSE : Madame [Q] [U] née le 17 Mars 1968 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [Y] [U] née le 02 Janvier 1967 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Me Valentine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6438f252a942a604f5e9344e

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

/01321) rendu le 07 Janvier 2021 par le Tribunal Judiciaire de Cambrai APPELANTE Madame [E] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Stephane Dominguez, avocat au barreau de Valenciennes

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

68fb978411af6ba0065f4065

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

avocat constitué assistés de Me Samuel Habib, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant SA Franfinance [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric Massin, avocat au barreau de Valenciennes

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

6684eb0fa0de54ff609f806e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Catherine VALANTIN

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

686dfb0b002316e0ca848ef0

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN

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CA

2ème CH - Section 1

69f43994cdc6046d472d851f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

en sus du loyer et des charges courants, le premier versement devant intervenir le 10 du mois suivant celui de la signification de la présente ordonnance et rappelé que la suspension des poursuites durant

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CA

Chambre civile 1-5

6969e6b4cdc6046d477dc384

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20250086 Plaidant : Me Georges LACOEUILHE, avocat au barreau de Paris Substitué par Me Valentine

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CA

Chambre civile 1-5

6969e6bdcdc6046d477dc457

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20250089 Plaidant : Me Georges LACOEUILHE avocat au barreau de Paris Substitué par Me Valentine

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fd9663bde1c1051a8e4bfd6

Appel

7 février 2020

7 février 2020

07 Février 2020 APPELANTE : SARL BOWLINGSTAR [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Ethel OHAYON-MONSENEGO, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Valentin

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64f816430a9accd9695a422d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Jean CORNU de la SELARL CORNU-LOMBARD-SORY, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : 0166, substitué par Me MORAS, avocat au barreau de VALENCIENNES

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

65aa2a5ba34ad10008581bf6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CENTRE D'ESSAIS FERROVIAIRES, RCS de Valenciennes sous le n°420 284 226, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse

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